Recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) et nouvelle économie

Profitez de conseils de pointe pour obtenir du financement et tous les crédits d'impôt auxquels vous avez droit.

Recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) et nouvelle économie

La recherche scientifique et le développement expérimental sont des facteurs clés dans l'évolution de notre société. En fait, le rôle que joue la technologie dans la croissance est devenu tellement important qu'on lui attribue maintenant au moins 50 % de la croissance économique.

Pour tirer le meilleur parti possible des crédits d'impôt, des subventions, du capital de risque disponible ou des possibilités de financement pour vos activités de RS&DE, vous devez présenter des projets admissibles de façon rigoureuse, incluant un budget et un échéancier de réalisation bien étayés. Nos conseillers vous aideront à identifier les projets admissibles et à réclamer les crédits d'impôt. Ils faciliteront également vos démarches pour obtenir du financement. Peu importe votre projet, ils maximiseront vos efforts en produisant les rapports requis et en faisant un suivi serré du dossier auprès des autorités fiscales, des ministères ou des prêteurs concernés.

Notre solution

• Assistance pour l'identification de projets admissibles
• Assistance pour la description des projets
• Recherche des coûts
• Représentation auprès des autorités fiscales
• Obtention de décisions anticipées dans le cadre de contrats de recherche universitaire
• Production de rapports de vérificateurs pour les institutions prêteuses
• Assistance dans les démarches pour l'obtention de la certification d'un projet
• Remise de mémoires et de recommandations de planification
• Conseils aux centres de recherche, aux universités et aux consortiums de recherche
• Obtention de financement
• Montages financiers

Crédits d'impôt à la RS&DE

Les crédits d'impôt à la RS&DE sont une importante source de financement pour les entreprises manufacturières et technologiques. Ils constituent la plus importante aide fiscale toujours disponible pour les entreprises. Vous créez de nouveaux produits, développez de nouveaux procédés, utilisez de nouveaux matériaux ou concevez des logiciels spécialisés? Si c'est le cas, votre entreprise pourrait avoir droit aux crédits d'impôt pour la RS&DE.

Les professionnels de Raymond Chabot Grant Thornton possèdent une expérience approfondie des règles de ce programme fiscal incitatif. Nos ingénieurs et fiscalistes spécialisés en recherche et développement peuvent vous aider à déterminer tous les projets et toutes les activités qui rencontrent les critères de ce programme. Ils sont aussi en mesure de vous guider à travers le processus de réclamation afin de maximiser vos crédits d'impôt pour la RS&DE.

Nos secteurs d'intervention : manufacturier, logiciel et informatique, transformation du métal et du bois, plasturgie et produits chimiques, électronique et télécommunication, agriculture et alimentation, construction, biotechnologie et plusieurs autres!

Notre mission est d'anticiper l'évolution des besoins de nos clients en adaptant constamment nos services aux réalités émergentes des marchés. Pour bénéficier des conseils de notre équipe multidisciplinaire dont les compétences sont reconnues, communiquez avec nous dès aujourd'hui!

Nos publications fiscales reliées à la recherche scientifique et au développement expérimental :

Stratégies fiscales en direct
La fiscalité au Québec 2009
Bulletins fiscaux