En bref – Amélioration des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (avril 2017)

- 11 mai 2017
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Les bulletins En bref offrent un condensé des plus récentes nouvelles et publications provenant des normalisateurs en ce qui a trait aux normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF), les organismes sans but lucratif (OSBL) et les régimes de retraite. Cette édition spéciale du bulletin En bref traite précisément de l’exposé-sondage publié par le Conseil des normes comptables du Canada (CNC) en février 2017 intitulé Amélioration des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif qui concerne les OSBL qui présentent leurs états financiers en vertu de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité et qui appliquent les Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL).

La présente publication vise à informer ses lecteurs sur les récents changements survenus dans le monde de la comptabilité; toutefois, elle ne peut traiter de tous les éléments de l’exposé-sondage. Les lecteurs sont invités à toujours se référer aux publications d’origine mentionnées dans les articles avant de prendre quelque décision que ce soit.

Aperçu

Le CNC a publié l’exposé-sondage dans le cadre de son programme continu visant à tenir à jour et à améliorer les NCOSBL. L’exposé-sondage comprend des propositions qui auront une incidence sur tous les OSBL du secteur privé détenant des immobilisations corporelles, des actifs incorporels, des collections, ou des oeuvres d’art, trésors historique et éléments semblables qui ne font pas partie d’une collection.

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