12 Juin 2014

Encore une fois, plusieurs médias ont fait appel à l’expertise de Raymond Chabot Grant Thornton pour décortiquer les principales mesures présentées dans le budget du Québec, déposé le 4 juin dernier. À l’instar des budgets précédents, des professionnels de la firme ont partagé leurs observations avec différents médias afin d’informer les particuliers et les gestionnaires d’entreprises des mesures fiscales et économiques.

Il va de soi que la firme est fière de pouvoir informer rapidement et efficacement ses clients et la population sur certains enjeux qui viendront influencer le cours des activités économiques et fiscales du Québec et des Québécois durant l’année à venir. Outre la diffusion, dès la levée du huis clos budgétaire, d’un bulletin fiscal et d’un communiqué de presse, orchestrés par une équipe d’une quinzaine de professionnels des services de la fiscalité, des communications et de la linguistique, des experts ont fait le point avec différents médias, notamment le vice-président régional des Cantons-de-l’Est, Réal Létourneau, l’associée fiscaliste, Sarah Phaneuf, et l’associé fiscaliste, Luc Lacombe. Le premier a participé à la traditionnelle table ronde organisée par le journal La Tribune, en présence d’autres décideurs de la région, alors que la seconde a partagé ses observations, le 5 juin, à l’émission Écoutez l’Estrie à la radio de Radio-Canada.

Quant à Luc Lacombe, qui a participé au huis clos du budget, il a accordé près d’une dizaine d’entrevues à différentes stations radiophoniques québécoises et à la chaîne télévisée Argent :

  • 98,5 FM Montréal avec l’animateur Paul Houde, diffusée le 4 juin dans la région métropolitaine de Montréal
  • Planète Radio 99,5 FM avec l’animateur Patrick Bourget, diffusée le 4 juin au Saguenay
  • 101,5 FM avec l’animateur Jean-François Routhier, diffusée le 4 juin à Sainte-Marie-de-Beauce
  • Rouge FM 94,7 et NRJ 102,3 FM, même entrevue diffusée au bulletin de nouvelles du 4 juin dans les régions de la Mauricie et du Centre-du-Québec
  • Chaîne ARGENT du Groupe TVA avec l’animateur François Gagnon, diffusée le 5 juin partout au Québec
  • 097,3 FM Le meilleur de la musique avec l’animateur Jason Caron, diffusée le 5 juin dans les régions de Chaudière-Appalaches, de l’Estrie et du Centre-du-Québec
  • Passion Rock 101,9 FM avec l’animateur Marc Bossé, diffusée le 5 juin dans la région de Victoriaville
  • Passion Rock 105,5 FM avec l’animateur Sébastien Roy, diffusée le 5 juin dans la région de Chaudière-Appalaches

Un rayonnement digne d’une firme importante au service des particuliers et des entreprises dynamiques d’ici. Merci à tous les professionnels qui ont à cœur de partager leur expertise et qui permettent à la firme de prendre toute la place qui lui revient.

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04 Juin 2014

Québec, le 4 juin 2014 – Raymond Chabot Grant Thornton est fière de transmettre de nouveau son traditionnel bulletin fiscal postbudgétaire à l’intention des particuliers et des gestionnaires d’entreprise. Fruit d’un travail rigoureux réalisé par une équipe d’experts de la firme présente au huis clos budgétaire, ce document offre une information synthétisée et succincte des principales mesures fiscales énoncées dans le premier budget du ministre des Finances, Carlos J. Leitão. Il peut être téléchargé à l’adresse suivante : www.rcgt.com/budgetQC2014-2015.

Un premier budget de rigueur qui met la table pour la relance…

Dans un contexte où l’atteinte de l’équilibre budgétaire prime et où une réduction de 20 % de l’aide fiscale sous forme de crédits d’impôt sera appliquée pour les entreprises, il y a lieu de souligner certaines mesures dont l’impact se révèle positif. Les entreprises québécoises ayant besoin d’air pour croître et innover davantage, force est de reconnaître que le présent budget cherche à insuffler un vent de fraîcheur pour les PME, particulièrement celles du secteur manufacturier.

« Notre dette publique nous condamne à la croissance. Il nous faut agir et ce budget est un pas dans cette direction. Nous réitérons la revendication, maintes fois formulée par Raymond Chabot Grant Thornton, d’offrir au fondateur d’une entreprise une exemption d’impôt sur le gain en capital s’il vend son entreprise à sa famille ou à ses employés. Il s’agit d’une promesse électorale du nouveau gouvernement qui touche directement notre clientèle partout au Québec. C’est une préoccupation visant la pérennité d’emplois et l’entrepreneuriat. Nous aurions aimé la voir dès ce premier budget, mais nous avons bon espoir qu’elle sera adoptée plus tard », a déclaré le président et chef de la direction, Emilio B. Imbriglio.

… mais qui ne favorise toujours pas l’équité fiscale en transfert d’entreprise

Depuis 2010, Raymond Chabot Grant Thornton a demandé régulièrement aux deux ordres de gouvernement de légiférer en faveur d’une équité fiscale en matière de transfert d’entreprise intergénérationnel. « Pour nous, il est inconcevable qu’il soit plus avantageux fiscalement de vendre son entreprise à un étranger plutôt qu’à une société détenue par ses enfants. Les gouvernements du Québec et du Canada doivent agir rapidement en ce sens, en harmonisant leur législation de manière à générer un réel impact pour nos créateurs de richesse », a ajouté M. Imbriglio.

L’associé et directeur national de la fiscalité de la firme, Jean Gauthier, abonde dans le même sens, en indiquant que « notre système fiscal ne doit plus pénaliser les entrepreneurs d’ici qui transfèrent leur entreprise aux membres de leur famille et devrait même les y encourager. L’équité sur le plan fiscal lors du transfert intergénérationnel d’une entreprise est essentielle pour encourager davantage la relève. Actuellement, cette iniquité a pour effet de faire perdre au vendeur le bénéfice de la déduction pour gain en capital de 800 000 $, alors que cet avantage s’applique lors d’une transaction à un tiers ».

Rappelons qu’un sondage exclusif de la firme publié le 29 novembre 2013 et réalisé par la maison CROP confirmait les impacts économiques liés à l’enjeu de la relève et du transfert d’entreprise. Avec le départ imminent à la retraite du tiers de ses entrepreneurs, le Québec s’apprête à vivre le plus grand changement de direction qu’il ait connu à la tête des petites et moyennes entreprises. Il va de soi que de ne plus désavantager fiscalement un propriétaire d’entreprise qui cède son entreprise à l’un de ses enfants est une mesure à adopter rapidement pour faire face à cet enjeu important.

Encourager le transfert d’entreprise est un défi de taille. Il importe donc que le gouvernement mette rapidement en place des mesures structurantes pour favoriser la pérennité des PME, particulièrement dans le contexte où 10 000 entreprises pourraient fermer leurs portes d’ici dix ans si les propriétaires ratent leur transfert, comme le confirme une étude publiée le 3 juin 2014 par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain (CCMM) et réalisée en collaboration avec Raymond Chabot Grant Thornton.

Mesures pour stimuler la croissance

« Même si les crédits d’impôt pour les entreprises sont réduits par ce budget et que notre firme souhaiterait même l’instauration d’un crédit d’impôt à l’innovation pour les entreprises en raison de sa prévisibilité contrairement aux programmes d’aide directe, le présent budget propose des mesures structurantes pour nos PME. À ce titre, soulignons l’entrée immédiate de la réduction de 2 % du taux d’imposition sur le revenu des PME manufacturières, qui passe de 8 % à 6 %, et qui sera ensuite réduit à 4 %, dès le 1er avril 2015, de même que la mise en place du programme Créativité Québec, doté d’une enveloppe de 150 millions de dollars sur trois ans pour soutenir l’innovation et la performance au sein des PME », a ajouté Luc Lacombe, associé fiscaliste.
En matière de démarrage d’entreprise, la hausse de 25 millions de dollars pour porter la capitalisation du gouvernement du Québec à 100 millions de dollars au fonds Anges Québec Capital mérite également d’être soulignée.

Quant à la stratégie maritime et au Plan Nord, deux projets pivots pour le gouvernement, diverses mesures ont été annoncées pour favoriser leur développement. Notons des investissements de 800 millions de dollars sur deux ans en recherche et développement dans le domaine des biotechnologies marines pour le premier projet et des mesures de formation de main-d’œuvre permettant d’arrimer la formation à l’emploi, avec, entre autres, des investissements de 100 millions de dollars pour la formation des populations autochtones dans le cadre du Plan Nord.
« Enfin, le devancement, dès cette année de 300 millions de dollars, programmé au Plan québécois des infrastructures est une mesure porteuse pour soutenir plus rapidement la croissance et générer des emplois en matière d’infrastructures », a conclu Luc Lacombe.

À propos de Raymond Chabot Grant Thornton

Fondée en 1948, Raymond Chabot Grant Thornton figure aujourd’hui parmi les chefs de file dans les domaines de la certification, de la fiscalité, des services-conseils, du redressement d’entreprises et de l’insolvabilité. Cette force repose sur une équipe d’environ 2 400 personnes, dont quelque 230 associés, réparties dans plus de 100 bureaux au Québec, dans l’est de l’Ontario et au Nouveau-Brunswick. Soulignons également que, depuis plus de 30 ans, Raymond Chabot Grant Thornton est membre de Grant Thornton International Ltd, offrant à sa clientèle l’accès à l’expertise de sociétés membres et sociétés représentantes dans plus de 100 pays.

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Source :

Francis Letendre
Conseiller principal – Relations publiques
Raymond Chabot Grant Thornton
[email protected]

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03 Juin 2014

Le transfert des entreprises à la relève : un enjeu majeur pour l’économie du Québec et la pérennité des PMELa Chambre de commerce du Montréal métropolitain rend publique aujourd’hui une étude réalisée en collaboration avec Raymond Chabot Grant Thornton qui, pour la première fois, lève le voile sur les impacts économiques majeurs qui guettent l’économie du Québec si les propriétaires actuels de PME ne disposent pas d’un climat plus favorable aux transferts d’entreprises.

Au cours des 10 prochaines années, l’économie du Québec subira une véritable pression en lien avec le manque de relève entrepreneuriale :

  • Entre 5 700 et 10 000 entreprises québécoises pourraient fermer leurs portes;
  • De 79 000 à 139 000 emplois sont en jeu;
  • Les pertes économiques envisagées oscillent entre 8,2 à 12 milliards $ en PIB.

Vu l’importance de l’enjeu qui se profile pour l’avenir économique du Québec, Raymond Chabot Grant Thornton lance un véritable appel à la mobilisation. Gens d’affaires, citoyens et décideurs politiques doivent se mobiliser pour offrir à nos entreprises un climat d’affaires favorable aux transferts d’entreprises!

Pour vous procurer l’étude réalisée sous le leadership des associés Guy Barthell et Éric Dufour, appuyés par leurs équipes respectives, consultez le site Internet de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain.

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28 Mai 2014

Le 21 mai dernier, le président et chef de la direction de Raymond Chabot Grant Thornton, Emilio B.  Imbriglio, s’est adressé à plus de 200 gens d’affaires réunis à l’hôtel Omni Mont-Royal, à Montréal, dans le cadre de la tribune de l’Association des MBA du Québec.

Ayant à cœur la réussite de notre société et de ses entrepreneurs, M. Imbriglio a présenté des idées que la firme croit nécessaires pour stimuler notre croissance économique, créer des emplois et rendre notre société encore plus concurrentielle.

« Notre dette publique nous condamne à la croissance. Il nous faut agir! », lançait-il en introduction. Si le diagnostic de la situation est assez clair, les solutions, elles, le sont beaucoup moins, enchaînait-il. Il faut, collectivement, chercher à se doter d’une base solide et structurante pour s’assurer que le Québec figure parmi les nations les plus productives et prospères au monde.

Je vous entends déjà me demander : fort bien, mais comment faire?

Il serait prétentieux de prétendre avoir la solution. Je suggère plutôt cinq grandes idées accompagnées de mesures précises appuyées par des faits.  »

Voici certaines mesures énoncées par M. Imbriglio à l’égard de ces idées :

1.  Encourager l’entrepreneuriat notamment par le biais d’une fiscalité incitative

  • Faire en sorte qu’il soit équitable sur le plan fiscal de vendre son entreprise aussi bien à une société détenue par ses enfants qu’à un étranger.
  • Tenir une consultation publique pour mesurer les impacts d’une réduction ou d’une élimination de l’impôt corporatif pour les PME, tout en cherchant à définir des règles claires sans que l’assiette fiscale du gouvernement soit  réduite.

2.  Saisir les occasions d’exportation

  • Profiter de l’entrée en vigueur prochaine de l’accord de libre-échange avec l’Europe pour développer de nouveaux marchés. Il fera du Canada le seul pays ayant un libre accès, à quelques exceptions près, aux deux plus grands marchés de la planète. Si on tient compte des consommateurs nord-américains, le Québec peut rejoindre 900 millions de personnes!

3.  Miser davantage sur l’innovation et les secteurs structurants

  • Créer un crédit d’impôt à l’innovation – qui respecte les ententes commerciales internationales – pour aider les PME à augmenter leurs investissements en technologie afin qu’elles poursuivent leur croissance.
  • Profiter de la réalisation des projets du CUSM, du CHUM et de l’ouverture récente du CRCHUM, qui représentent des pôles d’attraction majeurs pour les entreprises de recherche du secteur des sciences de la vie et des organismes œuvrant dans le milieu de la santé, pour développer une stratégie gouvernementale rigoureuse et structurée en vue d’attirer les talents d’ici et d’ailleurs, de même que les investissements.

4.  Mieux former et attirer les talents

  • Inculquer dès le secondaire les notions de base du crédit, en plus de celles liées entre autres à la dette publique, aux coûts de nos services publics et à l’importance de faire un budget.
  • Améliorer la sélection et l’intégration des immigrants, en créant notamment d’autres ententes comme celle France-Québec sur la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles avec d’autres régions.

5.  Exploiter de manière respectueuse et durable les ressources naturelles

  • Élaborer un cadre propice à l’investissement à long terme et au chapitre d’infrastructures, notamment pour les ports et le transport ferroviaire.
Emilio B. Imbriglio

Emilio B. Imbriglio

Influence et leadership

Cette conférence a permis, encore une fois, de démontrer l’influence et le leadership de la firme et de son président et chef de la direction. Rappelons que Raymond Chabot Grant Thornton figure au premier rang des firmes comptables au Québec (selon Les Affaires)  et s’affaire à défendre les intérêts économiques du Québec et au-delà, comme le rapportait d’ailleurs récemment un article de La Presse.

Pour en savoir davantage sur cette conférence, lisez l’article paru dans Les Affaires.