17 Nov 2011

Bonne nouvelle du côté de nos services en redressement et insolvabilité! En effet, Raymond Chabot inc. a acquis le 8 novembre dernier le bureau de Serge Morency et Associés inc., mieux connu sous le nom de Morency Conseil, une firme spécialisée en insolvabilité qui œuvre dans le milieu des affaires depuis 1988.

« Cette acquisition nous permet de renforcer notre présence dans la région de Québec et d’avoir un nouveau bureau offrant une belle visibilité sur le boulevard Charest », a affirmé l’associé en redressement et insolvabilité de la région de Québec, André Champagne.

À la suite de cette entente, Raymond Chabot inc. est heureuse d’accueillir M. Pierre Lortie, syndic, à titre de directeur principal. Il desservira les bureaux de Québec (sur les boulevards Grande-Allée et Charest) ainsi que le bureau de Vanier. Notons également que M. Serge Morency participera à la transition, et ce, pour les deux prochaines années.

Bienvenue à tous et bon succès au sein de Raymond Chabot inc.

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11 Nov 2011

Trouver l’équilibre
Gagner en performance… en fiscalité
Les rendez-vous fiscaux 2011

Prochain rendez-vous :
Optimisez votre planification fiscale de fin d’année

L’arrivée de l’automne signifie l’approche de la fin d’année, période propice à la mise en place de planifications fiscales, période également appropriée pour les entrepreneurs de revoir la structure de leur entreprise.

Au cours de cette rencontre, les conférenciers aborderont diverses techniques de planification fiscale qui peuvent permettre aux entrepreneurs et aux cadres supérieurs de réduire leur facture fiscale non seulement pour l’année 2011 mais également pour les années ultérieures. Ils traiteront, entre autres, de rémunération, de fiducie, de convention entre actionnaires et de pertes en capital.

Date :
Le mercredi 16 novembre, de 7 h 30 à 9 h 30

Lieu :
Hyatt Regency Montréal, Salon Alfred-Rouleau
1255, rue Jeanne-Mance, Montréal (QC) H2X 3Y2
(stationnement disponible via la rue Jeanne-Mance)

Horaire :
7 h 30 : Accueil, petit-déjeuner et réseautage
8 h 00 : Présentation
9 h 00 : Période de questions
9 h 30 : Fin

Conférenciers :
Daniel Lachapelle, associé
Jean-François Thuot, associé
Caroline Renaud, directrice principale – fiscalité
Autres événements à venir :

Janvier 2012 :
Les prix de transfert : aussi un outil de planification fiscale

Février 2012 :
La surveillance de portefeuilles : un outil pour suivre vos placements

Au plaisir de vous y rencontrer!

R.S.V.P.
Mme. Noémie Auger
Équipe des communications
[email protected]
514 878-2691 poste 2374

Veuillez prendre note des informations suivantes :
– le nombre de places étant limité, les réservations se feront sur la base des premiers inscrits;
– les conférences seront données en français;
– pas de frais d’inscription.

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02 Nov 2011

Le 17 octobre dernier, ce groupe d’experts a rendu son rapport public intitulé Innovation Canada : Le pouvoir d’agir. L’objectif du comité Jenkins est de favoriser davantage l’innovation des entreprises d’ici, sans augmenter le niveau global de financement du gouvernement du Canada à l’égard de la recherche-développement (R-D). Ce groupe d’experts a donc formulé des recommandations sur l’efficacité des programmes du gouvernement fédéral pour soutenir la R-D.

Des six recommandations pour promouvoir l’innovation en entreprise, seule une d’entre elles aurait des incidences particulières pour les réclamations de crédits à la recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) par les PME : Simplifier le régime de crédits d’impôt utilisé pour soutenir les petites et moyennes entreprises.

Trois des mesures conseillées pour accomplir cette recommandation toucheraient directement l’administration du programme de RS&DE :

Mesures Situation actuelle Incidences des recommandations proposées
1. Améliorer le service d’Examen préliminaire des projets (EPP) L’examen préliminaire ne garantit pas que le projet évalué sera admissible au crédit à la RS&DE une fois réalisé. Faire en sorte que les sociétés reçoivent une approbation préalable concernant leur admissibilité au crédit.
2. Simplifier la base de calcul des crédits Les crédits sont calculés sur les coûts liés à la main-d’œuvre interne et externe, le matériel consommé et les biens d’équipements consacrés à 50 % et plus à la RS&DE.Calculs complexes et admissibilité difficile à évaluer et à prévoir. Calculer les crédits seulement sur les coûts liés à la main-d’œuvre interne et externe et revoir le taux à la hausse.Calculs simplifiés et économies pour le gouvernement. Ces économies seraient redéployées pour financer des mesures de soutien direct pour la PME.
3. Cibler davantage la croissance des entreprises  La part remboursable du crédit est versée même si l’entreprise ne génère pas de revenu imposable. La part remboursable devrait être réduite de façon à ce qu’une part du remboursement soit liée à la rentabilité de l’entreprise.Pour les entreprises en pré-démarrage, le crédit d’impôt remboursable fondé sur la main-d’œuvre serait garanti durant un nombre d’années déterminé.

En conclusion, si le gouvernement accepte les principales conclusions du rapport Jenkins, le programme demeurera un des principaux piliers de financement de la R-D au Canada, accessible aux entreprises de toute taille et de tout secteur. Dans ce cas, les critères d’admissibilité et l’esprit du programme resteront intacts.

Pour consulter le rapport du Groupe d’experts sur la recherche-développement :
http://examen-rd.ca/eic/site/033.nsf/fra/accueil

Pour consulter le mémoire de RCGT déposé dans le cadre des consultations du Groupe d’experts sur la recherche-développement : http://www.rcgt.com/domaine-fiscalite/financement-federal-rd/

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12 Oct 2011

C’est le 3 octobre dernier que le bureau de Raymond Chabot Grant Thornton de Rouyn-Noranda emménageait dans ses nouveaux locaux. Plus spacieux et plus fonctionnel, ce nouvel environnement va permettre de mieux servir notre clientèle. L’équipe composée de professionnels en certification sera heureuse de vous accueillir dans un tout nouveau décor.

La nouvelle adresse est le 50, avenue Dallaire à Rouyn-Noranda.

Les numéros de téléphone et de télécopieur demeurent inchangés.

Prendre note que l’équipe de Raymond Chabot inc. est demeurée à la même adresse, soit au 147, avenue Mercier, Rouyn-Noranda.

Nous leur souhaitons la bienvenue dans leurs nouveaux locaux!