Décembre 2015

Aperçu

L’équipe IFRS de Grant Thornton International Ltd a publié le document Get ready for IFRS 9 – Classifying and measuring financial instruments (disponible en anglais seulement), la première d’une série de publications visant à vous préparer à l’arrivée d’IFRS 9 (2014) Instruments financiers.

IFRS 9 (2014) constitue un remaniement important des règles comptables qui s’appliquent aux instruments financiers. Bien que la date d’entrée en vigueur du 1er janvier 2018 d’IFRS 9 semble très éloignée, nous suggérons fortement aux sociétés de commencer dès maintenant à évaluer l’incidence de la nouvelle norme. En plus de l’incidence sur les résultats, de nombreuses sociétés devront recueillir et analyser des données supplémentaires, et apporter des modifications aux systèmes.

Ce premier numéro de la série de publications a été écrit pour aider les sociétés à comprendre les exigences de classement et d’évaluation des instruments financiers selon IFRS 9 et pour fournir des aspects pratiques concernant ces exigences. Cette édition se compose des sections suivantes :

  •  Aperçu des exigences de classement et d’évaluation;
  •  Test lié au modèle économique;
  •  Test lié aux caractéristiques des flux de trésorerie contractuels;
  •  Classement et évaluation;
  •  Classement des passifs financiers;
  •  Aspects pratiques – prochaines étapes.

Ressource

Le document Get ready for IFRS 9 – Classifying and measuring financial instruments est joint au présent bulletin Alerte de votre conseiller.

 

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Stratégies fiscales en direct (novembre 2015)

ATTENTION : actions à prendre par les concessionnaires

En date du 1er novembre 2015, Revenu Québec a annoncé une nouvelle position concernant l’application des remboursements de la taxe sur les intrants (RTI) restreints lorsqu’un concessionnaire fournit un véhicule de remplacement à un client et qu’il obtient un remboursement du fabricant.

Les situations visées :

  • Le concessionnaire effectue des réparations sur un véhicule couvert par une garantie du fabricant;
  • En vertu de la garantie du fabricant, le client peut bénéficier d’un véhicule de remplacement;
  • Le concessionnaire facture au fabricant les services de réparation, y compris les frais du véhicule de remplacement.

 

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Novembre 2015

Aperçu

L’équipe IFRS de Grant Thornton International a publié le document IFRS Viewpoint – Related party loans at below-market interest rates (disponible en anglais seulement).

La série IFRS Viewpoint fournit des informations sur l’application des IFRS dans des situations complexes. Chaque édition mettra l’accent sur un aspect des normes dont l’application est difficile ou pour lequel il existe peu de directives.

Cette édition présente un cadre pour la comptabilisation initiale et la comptabilisation ultérieure d’un prêt accordé à une partie liée qui est assorti d’un taux d’intérêt inférieur à celui du marché. Les exemples les plus fréquents de ce type de prêt comprennent entre autres :

  • les prêts interentreprises (dans les états financiers individuels)
  • les prêts aux employés.

 

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Novembre 2015

Aperçu

L’équipe IFRS de Grant Thornton International a publié le document IFRS Viewpoint – Inventory discounts and rebates (disponible en anglais seulement).

La série IFRS Viewpoint fournit des informations sur l’application des IFRS dans des situations complexes. Chaque édition mettra l’accent sur un aspect des normes dont l’application est difficile ou pour lequel il existe peu de directives.

Cette édition se penche sur la façon dont un acheteur doit comptabiliser les remises et les rabais lorsqu’il achète des stocks.