En mai 2011, l’International Accounting Standards Board (IASB) a publié les cinq nouvelles normes suivantes, qui portent sur des questions liées à des groupes et sur les activités hors bilan :

  • IFRS 10, Consolidated Financial Statements;
  • IFRS 11, Joint Arrangements;
  • IFRS 12, Disclosure of Interests in Other Entities;
  • IAS 27 (modifiée), Separate Financial Statements;
  • IAS 28 (modifiée), Investments in Associates and JointVentures.

Ce numéro spécial du Bulletin de nouvelles sur les IFRS vous renseigne sur les nouvelles normes et sur leurs répercussions éventuelles.

Veuillez noter que seulement la terminologie française a été modifiée en juin 2012 à la suite de la publication des nouvelles normes en français.

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La publication qui suit traite des Normes internationales d’information financière (IFRS) et elle est créée afin de vous tenir informés sur les questions d’actualité et sur d’autres sujets plus spécifiques qui pourraient se révéler pertinents pour le passage de votre entreprise aux IFRS.

La route vers la conversion
Impôts différés – Un guide pour les directeurs financiers afin d’éviter les pièges

La Norme internationale d’information financière (IFRS) IAS 12, Impôts sur le résultat, n’est pas nouvelle. Néanmoins, pour bon nombre de directeurs financiers, les concepts liés au calcul des impôts différés ne sont pas intuitifs. L’IAS 12 requiert l’application d’une méthode de calcul mécanique, mais exige également beaucoup de jugement pour certains éléments. De plus, l’application des concepts de l’IAS 12 exige une connaissance approfondie des lois fiscales pertinentes. Pour toutes ces raisons, plusieurs directeurs financiers jugent que le calcul d’une provision pour impôt différé entraîne d’importantes difficultés en pratique.

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La route vers la conversion
Les instruments financiers exposés – Exemples d’informations à fournir et directives explicatives sur l’IFRS 7

La Norme internationale d’information financière IFRS 7, Instruments financiers : Informations à fournir (IFRS 7), n’est pas nouvelle – elle est entrée en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2007. Néanmoins, nous pensons que ce guide peut vous être très utile. L’expérience a montré que l’IFRS 7 présente certains défis, et deux années de pratique nous permettent de partager avec vous un aperçu des domaines les plus problématiques. Qui plus est, la crise financière mondiale a braqué les projecteurs sur la  pertinence des informations à fournir, notamment sur le risque, en ce qui concerne les instruments financiers. Elle a également amené l’International Accounting Standards
Board à ajouter quelques nouvelles exigences importantes à l’IFRS 7 au cours des derniers mois. La publication reflète ces nouvelles exigences, lesquelles sont en vigueur depuis le 1er janvier 2009.

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Capitalisation des coûts d’emprunt – De la théorie à la pratique

En mars 2007, l’International Accounting Standards Board a publié une version révisée de la norme internationale d’information financière IAS 23, Coûts d’emprunt. Cette version révisée s’applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009.

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