Mathieu Leblanc
Directeur principal | Ing., M. Ing., MBB | Fiscalité

Il ne se passe pas une journée sans qu’on entende parler de la fabrication additive, plus communément appelée impression 3D.

Bien que la technologie date de plus d’une vingtaine d’années et que plusieurs brevets soient déjà venus à échéance, son adoption rapide dans des secteurs tels que l’aéronautique et le domaine médical a créé un engouement sans précédent, notamment de la part des investisseurs. Il n’est pas évident par contre pour les propriétaires de PME manufacturières québécoises d’y trouver leur compte : en quoi cette technologie risque-t-elle de changer leur modèle d’affaires? Par où devraient-ils commencer?

Je trouve ce champ d’intérêt fascinant et je me suis entretenu avec Martin Lavoie, directeur exécutif de Canada Makes, un organisme national qui se consacre au développement et à l’adoption des technologies de fabrication additive, afin de démystifier le sujet.

Les mythes et réalités de la fabrication additive (impression 3D)

Mythe no 1 : Tout le monde aura une imprimante 3D à la maison.

Eh bien non. L’idée que l’impression 3D serait aussi populaire dans nos maisonnées que le four à micro-ondes ou l’ordinateur personnel est un peu farfelue. D’ailleurs, elle a propulsé les actions de certaines sociétés telles que Stratasys à des sommets inespérés… avant de ramener tout le monde sur terre. Par contre, le marché industriel, notamment le prototypage rapide et la fabrication d’outillage, s’est rapidement imposé dans le modèle d’affaires des fabricants d’imprimantes 3D et des centres de services.

Mythe no 2 : On ne peut imprimer que des jouets en plastique.

Si c’est ce que vous pensez, ça fait un bon bout de temps que vous n’avez pas fait de recherches sur l’impression 3D dans Google! Les imprimantes 3D peuvent aujourd’hui fonctionner avec une variété impressionnante de matériaux, des thermoplastiques aux métaux les plus exotiques tels que le titane et même des matériaux composites. Un entrepreneur de Montréal a même inventé une imprimante capable d’imprimer des nanomatériaux. Sous peu, des entreprises commercialiseront des machines capables d’imprimer des matériaux conducteurs, ce qui révolutionnera le marché des produits électroniques.

Mythe no 3 : Seules les grandes entreprises peuvent se permettre d’acheter ces imprimantes dispendieuses.

Le marché s’est grandement diversifié, et très rapidement. S’il est vrai que les imprimantes métal industrielles peuvent coûter facilement plus de 500 000 $, des imprimantes industrielles plastiques se vendent pour moins de 100 000 $. Il y en a pour tous les goûts et pour tous les budgets. À la conférence RAPID, aux États-Unis, une entreprise a lancé ce mois-ci une imprimante métal coûtant 120 000 $.

Mythe no 4 : Tout va s’imprimer à l’avenir.

Alors là, certainement pas! Plusieurs objets, pièces et composantes industrielles vont toujours se machiner à un prix avantageux. Cependant, il est vrai que certaines pièces complexes ne pourraient pas être machinées; elles devront donc à l’avenir être imprimées en 3D. Il est important de bien comprendre les avantages et les inconvénients de l’impression 3D et de les analyser en fonction des pièces que vous fabriquez. Demandez l’avis d’experts! Ils vous aideront à monter votre plan d’affaires relatif à l’impression 3D.

Mythe no 5 : La technologie est trop nouvelle, ça ne vaut pas la peine d’investir là-dedans.

La réalité pourrait vous rattraper beaucoup plus tôt que vous ne le pensez. Regardez autour de vous les sociétés qui se lancent dans l’impression 3D de pièces et de composantes : General Electric, Siemens, Ford, United Technologies Corporation et j’en passe. Si vous êtes de près ou de loin dans la chaîne d’approvisionnement de ces sociétés, ou dans les mêmes secteurs industriels, vous feriez mieux de vous y mettre dès maintenant. Engagez un étudiant coop qui a un peu d’expérience dans la fabrication additive et donnez-lui le mandat d’effectuer une étude de faisabilité. Déterminez dès maintenant où cela a du sens d’adopter cette technologie. Et si l’analyse de rentabilité est bonne, eh bien lancez-vous, faites affaire avec un centre de services, car, après tout, vous êtes un entrepreneur, et les bons entrepreneurs ne manquent jamais une occasion de faire croître leur entreprise.

 

Si vous n’avez encore pas vu d’exemples probants en aéronautique, je vous invite à visionner des vidéos de GE, dont celles qui se trouvent ici :

http://www.engineering.com/3DPrinting/3DPrintingArticles/ArticleID/14434/GEs-Greg-Morris-Discusses-the-Formation-of-GE-Additive.aspx

Un autre exemple de pièce faite avec la technologie de Norsk (Rapid Plasma Deposition) pour le Boeing 787 (la finition est effectuée chez Mecachrome à Mirabel!) :

https://www.aero-mag.com/norsk-titanium-aerospace-grade-additive-manufactured-structural-components-boeing-787-dreamliner/

30 Mai 2017  |  Écrit par :

Mathieu Leblanc est directeur principal au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Il est votre...

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Pierre Bourgeois
Associé | CPA, CA | Fiscalité

Le texte qui suit fait le point sur certaines questions abordées lors du colloque sur la fiscalité internationale organisé par Raymond Chabot Grant Thornton les 18 et 19 avril 2017, et à la suite des tables rondes tenues par l’Agence du revenu du Canada (ARC) et le ministère des Finances dans le cadre du Congrès annuel du volet canadien de l’Association fiscale internationale (AFI), le 26 avril 2017. Le présent article traite également d’autres questions d’intérêt soulevées lors des tables rondes du Congrès annuel 2017 de l’AFI.

À moins d’indication contraire, les renvois législatifs dans ce document sont à la Loi de l’impôt sur le revenu, LRC 1985, c.1 (5e Supp.) et son règlement.

18 Mai 2017  |  Écrit par :

Expert en fiscalité internationale, M. Bourgeois est associé au sein de Raymond Chabot Grant...

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Marie-Pierre Pelletier
Directrice principale | Fiscalité

Les sociétés implantées dans plusieurs pays ne peuvent échapper à la question des prix de transfert.

Les prix de transfert sont les prix auxquels des entités liées mais situées dans des pays différents effectuent l’ensemble de leurs échanges commerciaux, incluant la vente de biens, de services ou encore de la propriété intellectuelle.

Au Canada et dans la majorité des pays, ces prix doivent être établis en respectant le principe de pleine concurrence. Ce principe stipule que les conditions entourant les opérations entre entités liées doivent être les mêmes que celles dont auraient convenu des entités non liées.

Si les sociétés implantées à l’international doivent se conformer aux règles qui régissent l’établissement des prix de transfert, elles peuvent également les utiliser afin d’optimiser leur charge fiscale. Elles ont donc tout intérêt à connaître ces règles, et ce, dès qu’une expansion internationale est envisagée.

Un outil de planification

Une bonne utilisation des prix de transfert peut permettre à un groupe de minimiser son fardeau fiscal. En effet, la théorie économique veut que plus les fonctions exercées, les risques assumés et les actifs détenus par une entité sont importants, plus son espérance de rendement sera élevée. Il est donc avantageux pour un groupe que les fonctions à valeur ajoutée, les actifs de valeur et les activités à risque élevé soient situés dans une juridiction où le taux d’imposition est moins élevé. De cette façon, une plus grande portion des profits du groupe sera imposée à un taux avantageux.

La documentation de prix de transfert

L’Agence de revenu du Canada (ARC) est l’une des administrations fiscales les plus agressives du monde en ce qui a trait à la vérification des questions liées aux prix de transfert. Lorsqu’elle juge que le principe de pleine concurrence n’est pas observé, l’ARC peut effectuer un redressement des prix de transfert et imposer une pénalité. Cette pénalité s’appliquera si le redressement à la hausse excède le moindre de 5 000 000 $ ou de 10 % du revenu brut.

Cependant, la pénalité ne s’appliquera pas si le contribuable démontre, par le biais d’une documentation de prix de transfert, que des efforts sérieux ont été effectués afin de respecter le principe de pleine concurrence. Cette documentation est donc essentielle pour les sociétés implantées à l’international. La documentation doit fournir une description complète des opérations entre les entités du groupe et démontrer la méthode employée pour déterminer les prix de transfert.

Votre conseiller Raymond Chabot Grant Thornton peut vous aider à y voir plus clair.

 

 

 

 

 

15 Mai 2017  |  Écrit par :

Mme Pelletier est directrice principale au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Elle est votre...

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Suzanne Breton
Directrice principale | MBA | Conseil en management

Quelle chance! Un nouveau client de l’Asie commande pour 250 000 $ de vos produits. C’est votre premier contrat à l’international. Mais êtes-vous bien préparé?

Imaginez, par exemple, que lors de l’expédition, la marchandise soit bloquée aux douanes. Bien entendu, le client ne paie pas tant qu’il ne la reçoit pas… Résultat : votre rêve tourne au cauchemar.

Loin de chercher à vous décourager, nous voulons démontrer par cet exemple l’importance de planifier soigneusement votre projet d’exportation. Voici cinq étapes à suivre.

1. Faites une bonne réflexion stratégique

Premièrement, demandez-vous si l’exportation est réellement l’une des meilleures stratégies de croissance pour votre entreprise. Si oui, êtes-vous prêt à y consacrer le temps et les ressources nécessaires? Et à quel prix?

Le cas échéant, ce projet doit avoir l’appui de tous les dirigeants et être intégré à la stratégie globale de l’entreprise.

2. Établissez un diagnostic à l’exportation

Ensuite, analysez la capacité des grandes fonctions de l’entreprise à réaliser ce projet, notamment :

  • les ressources humaines : Avez-vous assez de main-d’œuvre, et est-elle suffisamment formée? Par exemple, vous souhaitez exporter au Mexique, mais vos représentants parlent-ils l’espagnol?
  • la production : Êtes-vous en mesure de répondre à un accroissement de la demande? Devrez-vous agrandir vos installations ou acheter de l’équipement supplémentaire? Le cas échéant, combien devrez-vous investir?
  • le marketing et la distribution : Devrez-vous revoir vos outils marketing? Quel mode de distribution utiliserez-vous?
  • les ressources financières et juridiques : Quelle est votre capacité financière à court et à long terme? Combien coûtera le développement international et quels sont les moyens de financement envisagés? Serez-vous en mesure de protéger votre propriété intellectuelle à l’étranger?

Réalisé avec l’aide d’experts externes, ce diagnostic servira à repérer les points faibles de l’entreprise face aux risques et défis généraux de l’exportation, et à élaborer un plan d’action pour y remédier. Surtout, ne rêvez pas de gains rapides : cela peut prendre plusieurs années avant qu’un projet d’exportation soit rentable.

3. Ciblez et analysez votre marché

Ne vous lancez pas tous azimuts. Repérez d’abord le marché le plus attrayant pour votre entreprise en réalisant une étude pour comprendre la dynamique d’affaires de ce marché, le profil de vos futurs clients, les barrières à l’entrée, etc. Vous y apprendrez votre métier d’exportateur à moindre risque.

Prenez soin ensuite de bien analyser le potentiel et les caractéristiques de ce marché en vous rendant sur place aussi souvent que possible.

Vous visez les États-Unis? N’oubliez pas que chaque État a ses particularités.

4. Élaborez une stratégie pour ce marché

Vous pourrez ensuite élaborer une stratégie opérationnelle et de commercialisation adaptée spécifiquement à ce marché. Comment le pénétrerez-vous (par l’entremise d’un partenaire, d’un réseau de distribution établi, en y déléguant des représentants, etc.)? Comment organiserez-vous la logistique (transport, douanes, etc.)? Quelle sera votre stratégie de marketing pour ce marché?

Attention : la recette qui réussit bien au Québec risque fort de ne pas fonctionner à l’étranger. Vous devrez sans doute innover et vous adapter pour que vos produits et services répondent aux attentes du marché cible.

Raymond Chabot Grant Thornton - image

5. Analyser vos besoins financiers

Enfin, analysez de façon rigoureuse les coûts liés à votre projet et examinez les moyens de le financer. Portez une attention particulière aux dépenses qui semblent mineures, comme les déplacements. La facture grimpera rapidement si vous vous rendez plusieurs fois en Chine!

De nombreuses ressources peuvent contribuer au financement de votre projet par l’entremise de prêts et de subventions à l’exportation. Nous nous ferons un plaisir de vous guider vers elles et de vous aider à planifier votre expansion internationale.

15 Mai 2017  |  Écrit par :

Mme Breton est directrice principale au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Elle est votre...

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