Grant Thornton International Ltd a mis à jour Insights into IFRS 16 – Definition of a lease (en anglais seulement).
Présentation
La série Insights into IFRS 16 résume les éléments clés de la norme IFRS 16 Contrats de location et cherche à démystifier les exigences qui se révèlent difficiles à appliquer. Depuis sa première publication, la norme a fait l’objet de plusieurs modifications, ainsi que de décisions de l’IFRS Interpretation Committee (IFRIC) relatives à la norme IFRS 16. Grant Thornton International Ltd procède donc actuellement à une révision et à une mise à jour de ses publications afin de s’assurer qu’elles reflètent toutes les informations et les directives les plus récentes, en mettant l’accent sur les domaines ayant fait l’objet de modifications.
Le document mis à jour Insights into IFRS 16 – Definition of a lease fournit des indications sur la définition d’un contrat de location.
Contexte
IFRS 16 modifie la définition d’un contrat de location par rapport à l’évaluation prévue par l’interprétation IFRIC 4, Déterminer si un accord contient un contrat de location, et fournit des directives sur la manière d’appliquer cette nouvelle définition. En conséquence, certains contrats qui ne comportaient pas de contrat de location au sens d’IFRIC 4 répondront à la définition d’un contrat de location au sens de la norme IFRS 16 et inversement.
Le document mis à jour explique la nouvelle définition d’un contrat de location ainsi que les trois critères d’évaluation essentiels permettant de déterminer si un contrat est un contrat de location ou en contient un.
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