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L’équipe IFRS de Grant Thornton International a publié le bulletin Insights into IFRS 16 – Definition of a lease (en anglais seulement).
La série Insights into IFRS 16 fournit des informations sur l’application d’IFRS 16, Contrats de location, dans des domaines clés. Chaque édition mettra l’accent sur un aspect d’IFRS 16 afin de vous aider à vous préparer aux changements apportés par l’adoption de la norme. Le bulletin Insights into IFRS 16 – Definition of a lease donne des indications concernant la définition d’un contrat de location.
Enjeu
La norme IFRS 16 modifie la définition d’un contrat de location par rapport à l’évaluation actuelle dans IFRIC 4, Déterminer si un accord contient un contrat de location, et fournit des indications sur l’application de cette nouvelle définition. En conséquence, certains contrats qui ne contiennent pas un contrat de location actuellement répondront à la définition d’un contrat de location selon IFRS 16, et vice-versa.
Le bulletin explique la nouvelle définition d’un contrat de location et les trois évaluations clés nécessaires pour déterminer si le contrat est ou contient un contrat de location.
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Télécharger le document alerte-de-votre-conseiller_aperu-ifrs-16_definition-contrat-de-location_securise
Aperçu IFRS 16 – Définition contrat de location