Grant Thornton International Ltd a publié ses deux derniers bulletins de la série Insights into IFRS 2 (en anglais seulement) :
- Share-based payment transactions with non-employees;
- Presentation and disclosure of share-based payment transactions.
La norme IFRS 2 Paiement fondé sur des actions a été publiée en 2004, et les principes comptables sont restés essentiellement les mêmes depuis. Les paiements fondés sur des actions sont devenus de plus en plus populaires au fil des ans, de nombreuses entités utilisant des instruments de capitaux propres ou de la trésorerie et d’autres actifs fondés sur la valeur des instruments de capitaux propres comme forme de paiement aux administrateurs, aux dirigeants, aux salariés et à d’autres fournisseurs de biens et de services.
La comptabilisation des paiements fondés sur des actions est un domaine qui demeure mal compris, comme en témoignent les nombreuses interprétations et décisions publiées par l’IFRS Interpretations Committee (IFRIC). Il convient de faire preuve d’une grande prudence lors de l’évaluation des exigences énoncées dans la norme IFRS 2 ainsi que dans d’autres directives faisant autorité, lors de leur application à des accords de paiement fondés sur des actions de plus en plus complexes et innovants.
La série Insights into IFRS 2 vise à clarifier la norme en expliquant les principes fondamentaux de la comptabilisation des paiements fondés sur des actions en termes relativement simples et en fournissant des indications pour aider les entités à surmonter certaines des complexités associées à la comptabilisation de ce type d’accord. Les deux derniers bulletins de la série s’intitulent :
- Share-based payment transactions with non-employees;
- Presentation and disclosure of share-based payment transactions.
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