Grant Thornton International Ltd a mis à jour Insights into IFRS 16 – Sale and leaseback accounting (en anglais seulement).
Présentation
La série Insights into IFRS 16 résume les éléments clés de la norme IFRS 16 Contrats de location et cherche à démystifier les exigences qui se révèlent difficiles à appliquer. Depuis sa première publication, la norme a fait l’objet de plusieurs modifications, ainsi que de décisions de l’IFRS Interpretation Committee (IFRIC) relatives à la norme IFRS 16. Grant Thornton International Ltd procède donc actuellement à une révision et à une mise à jour de ses publications afin de s’assurer qu’elles reflètent toutes les informations et les directives les plus récentes, en mettant l’accent sur les domaines ayant fait l’objet de modifications.
Le document mis à jour Insights into IFRS 16 – Sale and leaseback accounting fournit des indications sur la comptabilisation des transactions de cession-bail.
Contexte
La norme IFRS 16 apporte des modifications notables à la comptabilisation des transactions de cession-bail.
Une transaction de cession-bail est une méthode couramment utilisée par les entités pour obtenir un financement à long terme à partir d’immobilisations corporelles importantes telles que des terrains et des bâtiments. Il s’agit d’une transaction dans laquelle une entité (le vendeur-preneur) cède un bien à une autre entité (l’acheteur-bailleur) moyennant une contrepartie et qu’elle le reprend en location de l’acheteur-bailleur.
La norme IAS 17 Contrats de location traitait en détail de la comptabilisation d’une transaction de cession-bail, mais uniquement du point de vue du vendeur-preneur. Puisque la norme IFRS 16 a supprimé les concepts de contrats de location simple et de contrats de location-financement de la comptabilisation par le preneur, les exigences comptables que le vendeur-preneur doit appliquer à une transaction de cession-bail sont désormais plus simples. En outre, la norme IFRS 16 fournit également un aperçu des exigences comptables applicables aux acheteurs-bailleurs.
Le document mis à jour explique les nouveaux concepts et fournit des exemples illustrant ces exigences.
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