Sommaire
L’équipe IFRS de Grant Thornton International a publié trois nouveaux bulletins de la série Insights into IFRS 17 (en anglais seulement) :
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Scope;
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Initial recognition and measurement;
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Subsequent measurement.
L’International Accounting Standards Board (IASB) a publié IFRS 17 Contrats d’assurance, qui remplace IFRS 4 Contrats d’assurance, une norme provisoire. La nouvelle norme est entrée en vigueur pour les périodes de présentation de l’information financière annuelle ouvertes à compter du 1er janvier 2023. Comme l’indique son libellé, IFRS 17 traite de la comptabilisation des contrats d’assurance plutôt que d’être clairement destinée aux sociétés d’assurance. En conséquence, la norme s’applique autant aux contrats d’assurance établis par des sociétés d’assurance ou actives dans un autre secteur.
La série Insights into IFRS 17 explique les principaux éléments de la norme et offre un aperçu de son application et de son incidence.
Le premier nouveau bulletin explique l’objectif et le champ d’application de la norme IFRS 17. Le deuxième nouveau bulletin explique la comptabilisation initiale et l’évaluation des passifs d’assurance au titre de la norme IFRS 17, tandis que le troisième nouveau bulletin expose de manière succincte l’évaluation ultérieure de ces passifs au titre de la norme IFRS 17. Les nouveaux bulletins sont les suivants :
- Scope;
- Initial recognition and measurement;
- Subsequent measurement.
Ressources
Les bulletins mentionnés ci-dessus sont joints à la présente Alerte de votre conseiller – IFRS.
