IFRS 2 – Paiement fondé sur des actions

La norme IFRS 2 Paiement fondé sur des actions a été publiée en 2004, et les principes comptables sont restés essentiellement les mêmes depuis.

Les paiements fondés sur des actions sont devenus de plus en plus populaires au fil des ans, de nombreuses entités utilisant des instruments de capitaux propres ou de la trésorerie et d’autres actifs fondés sur la valeur des instruments de capitaux propres comme forme de paiement aux administrateurs, aux hauts dirigeants, aux salariés et à d’autres fournisseurs de biens et de services.

La comptabilisation des paiements fondés sur des actions est une question qui reste mal comprise, comme en témoigne le grand nombre d’interprétations et de décisions publiées par le IFRS Interpretations Committee (IFRIC). Il convient de faire preuve d’une grande prudence lors de l’évaluation des exigences énoncées dans IFRS 2 et dans d’autres indications faisant autorité en ce qui concerne les accords de paiement fondés sur des actions de plus en plus complexes et novateurs.

La série Insights into IFRS 2 vise à démystifier la norme en expliquant les principes fondamentaux de la comptabilisation des paiements fondés sur des actions dans un langage relativement simple et en fournissant des indications pour aider les entités à surmonter certaines des complexités associées à la comptabilisation de ces types d’accords. Les deux premiers bulletins sont les suivantes :

• What is IFRS 2?
• Classification of share-based payment transactions and vesting conditions

Les bulletins mentionnés ci-dessus sont joints à la présente Alerte de votre conseiller – IFRS.