Marie-Pierre Pelletier
Directrice principale | Fiscalité

Les sociétés implantées dans plusieurs pays ne peuvent échapper à la question des prix de transfert.

Les prix de transfert sont les prix auxquels des entités liées mais situées dans des pays différents effectuent l’ensemble de leurs échanges commerciaux, incluant la vente de biens, de services ou encore de la propriété intellectuelle.

Au Canada et dans la majorité des pays, ces prix doivent être établis en respectant le principe de pleine concurrence. Ce principe stipule que les conditions entourant les opérations entre entités liées doivent être les mêmes que celles dont auraient convenu des entités non liées.

Si les sociétés implantées à l’international doivent se conformer aux règles qui régissent l’établissement des prix de transfert, elles peuvent également les utiliser afin d’optimiser leur charge fiscale. Elles ont donc tout intérêt à connaître ces règles, et ce, dès qu’une expansion internationale est envisagée.

Un outil de planification

Une bonne utilisation des prix de transfert peut permettre à un groupe de minimiser son fardeau fiscal. En effet, la théorie économique veut que plus les fonctions exercées, les risques assumés et les actifs détenus par une entité sont importants, plus son espérance de rendement sera élevée. Il est donc avantageux pour un groupe que les fonctions à valeur ajoutée, les actifs de valeur et les activités à risque élevé soient situés dans une juridiction où le taux d’imposition est moins élevé. De cette façon, une plus grande portion des profits du groupe sera imposée à un taux avantageux.

La documentation de prix de transfert

L’Agence de revenu du Canada (ARC) est l’une des administrations fiscales les plus agressives du monde en ce qui a trait à la vérification des questions liées aux prix de transfert. Lorsqu’elle juge que le principe de pleine concurrence n’est pas observé, l’ARC peut effectuer un redressement des prix de transfert et imposer une pénalité. Cette pénalité s’appliquera si le redressement à la hausse excède le moindre de 5 000 000 $ ou de 10 % du revenu brut.

Cependant, la pénalité ne s’appliquera pas si le contribuable démontre, par le biais d’une documentation de prix de transfert, que des efforts sérieux ont été effectués afin de respecter le principe de pleine concurrence. Cette documentation est donc essentielle pour les sociétés implantées à l’international. La documentation doit fournir une description complète des opérations entre les entités du groupe et démontrer la méthode employée pour déterminer les prix de transfert.

Votre conseiller Raymond Chabot Grant Thornton peut vous aider à y voir plus clair.

 

 

 

 

 

15 Mai 2017  |  Écrit par :

Mme Pelletier est directrice principale au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Elle est votre...

Voir le profil

Article suivant

Martin Laforest
Conseiller | MBA | Conseil en management

Diriger une entreprise vous conduira un jour ou l’autre à chercher du financement. Voici quelques conseils qui vous aideront à orienter vos démarches et à améliorer vos chances d’en obtenir, aussi bien à l’étape de démarrage qu’à celle d’expansion ou d’acquisition.

1. Soyez réalistes en ce qui a trait aux possibilités de recevoir des subventions

Tous les dirigeants d’entreprises souhaiteraient obtenir du financement sous forme de contributions non remboursables, au moins en partie, mais tous n’y ont pas accès. Il est vrai que certains semblent dénicher des subventions avec une grande facilité, cependant, il s’agit parfois d’une question de contexte essentiellement.

Par exemple, il est peu probable que vous obteniez d’importantes subventions pour ouvrir un restaurant. Par contre, si vous exploitez une entreprise de biotechnologie, vos activités de recherche et de développement peuvent, dans certains cas, être financées à plus de 80 %. De façon générale, les secteurs de l’agroalimentaire (sauf celui de la restauration), de la culture, des hautes technologies et de la fabrication industrielle sont plus susceptibles d’être admissibles à des contributions que ceux du commerce de détail ou des entreprises de services. Dans tous les cas, peu importe le type d’entreprise que vous exploitez, vous devriez vous informer au sujet des programmes disponibles, particulièrement en matière de formation de la main-d’œuvre ou de développement de produits.

2. Prévoyez le financement avant de démarrer les activités de l’entreprise

Il est peut-être difficile de le croire, mais certains promoteurs démarrent leur projet d’entreprise sans en valider l’ensemble des coûts au préalable et sans s’assurer de disposer du financement nécessaire. Dans la plupart des cas, leur entreprise se retrouve rapidement à court de liquidités et avec un projet inachevé. Les promoteurs s’adressent alors à leur institution financière pour demander du financement et se retrouvent systématiquement aux prises avec des démarches complexes et interminables.

Au-delà du manque de liquidités dans l’entreprise, c’est surtout l’attitude du dirigeant, révélée par une telle situation, qui met les créanciers sur la défensive. Un entrepreneur qui se lance dans un projet sans d’abord en valider les coûts ni sa capacité à les assumer démontre un manque de compétence pour la planification et la gestion. Un tel comportement peut être interprété comme représentant un risque pour tout éventuel investissement dans l’entreprise.

Raymond Chabot Grant Thornton - image

3. Assurez-vous d’avoir les garanties suffisantes

Un investisseur cherche toujours à protéger son placement; par conséquent, exiger des garanties constitue pour lui un outil incontournable. Il ne sera donc pas étonnant que votre institution financière réclame une hypothèque sur l’équipement que vous vous apprêtez à acheter. Or, on oublie souvent que la santé financière d’une entreprise représente une garantie beaucoup plus importante qu’une hypothèque. Ce n’est donc pas parce que vous êtes en mesure d’offrir de l’équipement en garantie que votre créancier acceptera de vous accorder un prêt. Habituellement, lui-même n’a aucun intérêt à réaliser sa garantie lorsque l’entreprise est en difficulté. Il est plutôt rare qu’un créditeur réalise une bonne affaire en saisissant les biens d’un client et en les revendant par l’entremise d’un syndic de faillite. Par contre, il fera un gain si son client réussit en affaires et lui emprunte à nouveau de l’argent pour une prochaine phase d’expansion.

 

La prise d’hypothèque et le cautionnement personnel des prêts sont tout à fait habituels en matière de financement d’entreprises et il arrive que cette démarche aille un peu plus loin. C’est le cas lorsque votre institution financière vous demande une hypothèque universelle, c’est-à-dire une garantie sur l’ensemble des biens présents et futurs de l’entreprise. Cette garantie ne posera pas nécessairement problème dans la mesure où vous aurez développé une bonne relation d’affaires avec votre banquier et acquis la certitude qu’il vous accompagnera dans vos projets. Par contre, elle pourrait devenir un véritable fardeau dans l’éventualité où vous n’auriez plus le soutien de votre créditeur.

4. Envisagez des sources alternatives de financement

Certains oublient parfois que les banques ne sont pas les seules à proposer du financement aux entreprises. En fait, le nombre d’organismes qui offrent ce type de service est assez impressionnant. On peut penser aux différents ministères, aux banques de développement, aux organismes locaux et aux fonds spécifiques. À vrai dire, l’offre de financement pour les entreprises est tellement vaste que les institutions financières et organismes de financement développent des stratégies de plus en plus persuasives pour attirer de nouveaux clients. Cependant, le point commun à tous les prêteurs c’est qu’ils veulent financer des projets présentant un minimum de risque pour leur portefeuille. Si votre situation financière est précaire et votre projet, très risqué, il se peut bien que personne ne soit intéressé à vous avancer des fonds. Dans certains cas, vous pouvez envisager le partage du risque entre plusieurs créanciers comme solution; dans d’autres, vous devrez recourir à des stratégies plus coûteuses, par exemple, le financement par crédit-bail pour l’achat d’équipement. Cette dernière option ne devrait cependant jamais être envisagée sans une analyse des autres possibilités.

5. Développez une relation de confiance avec vos créanciers

Votre capacité à obtenir un prêt dépend grandement de la relation de confiance que vous serez en mesure de développer avec votre créancier. Vous n’avez aucun avantage à tenter de dissimuler les difficultés financières que vous rencontrez dans votre entreprise, ni même une déclaration de faillite qui remonte à 20 ans. De toute façon, ces informations seront probablement découvertes. D’ailleurs, l’honnêteté caractérisant les relations que vous établirez avec votre bailleur de fonds sera certainement le principal facteur qui le convaincra de réinvestir de l’argent dans votre entreprise si celle-ci se trouve en difficulté. Un mauvais promoteur échoue toujours, même lorsqu’il a un bon projet, mais un bon promoteur trouve toujours la façon de s’en tirer, même dans les moments difficiles. C’est à vous de montrer à votre créancier quel type d’entrepreneur vous êtes.

6. Planifiez adéquatement vos besoins de fonds de roulement

La plupart des projets d’affaires nécessitent la prévision d’un montant suffisant de fonds de roulement pour appuyer les opérations jusqu’à ce que les revenus soient au rendez-vous. Sauf exception, il est difficile de prédire avec précision les délais et les montants nécessaires. Par conséquent, non seulement il ne faut pas sous-estimer ces besoins, mais il faut prévoir une marge de manœuvre confortable dans l’éventualité où les ventes ne seraient pas aussi importantes qu’escomptées. Il est préférable d’avoir trop de liquidités au départ que d’être obligé de solliciter un nouvel emprunt à son créancier; ce serait alors un signe de mauvaise évaluation de vos besoins et de la rentabilité potentielle de votre projet d’affaires.

Un des aspects les plus complexes concernant votre fonds de roulement c’est d’arriver à convaincre votre créancier d’injecter dès le départ un montant important de liquidités même si vous ne pensez pas réellement en avoir besoin. Pour ce faire, vous devrez peut-être présenter une prévision financière assez optimiste pour le convaincre de financer votre projet, mais assez pessimiste pour justifier le besoin d’un important fonds de roulement. La ligne est parfois mince…

7. Considérez votre créancier comme un partenaire d’affaires

Si votre banquier refuse de vous octroyer un prêt, ce n’est pas nécessairement parce qu’il n’a pas bien compris votre projet. Au contraire, il l’a peut-être très bien compris, justement. Les prêteurs ont habituellement une très bonne expérience dans le domaine des affaires et un large éventail de clients. Ils savent quelles entreprises sont rentables et lesquelles ne le sont pas. Ils sont dans une excellente position pour bien saisir le potentiel de votre projet d’affaires, particulièrement si vous êtes vous-même novice en la matière.

Un bon prêteur se considère comme un partenaire d’affaires. À moins qu’il relève de graves problèmes dans votre entreprise, il ne vous dira pas comment la gérer, mais il s’efforcera de vous aider à trouver des pistes de solution pour améliorer votre gestion. Tout comme un partenaire, il est prêt à vous soutenir dans les moments les plus difficiles, mais pas à n’importe quel prix. Lorsque vous gagnez de l’argent, il en gagne aussi et lorsque vous en perdez, c’est pareil pour lui, dans bien des cas. Il sera prêt à réinjecter des fonds dans votre entreprise lorsque vous en aurez besoin, mais il s’attendra à ce que vous soyez en mesure de faire de même. Les dirigeants d’entreprise qui considèrent leurs créanciers comme des partenaires d’affaires ont beaucoup plus de chances de développer une attitude susceptible de les aider à obtenir le financement qu’ils désirent.

04 Mai 2017  |  Écrit par :

M. Laforest est conseiller au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Il est votre expert en conseil...

Voir le profil

Article suivant

Sebastian Alberione
Directeur principal | ing. | Fiscalité

La gestion des données est cruciale pour les entreprises.

Afin de mieux comprendre les enjeux de la gouvernance des données, je me suis entretenu avec Marcelo Cardoso, cofondateur de Prodago Solutions, une entreprise qui offre des services-conseils en gouvernance de données et commercialise la plateforme Prodago (Lean Data Governance Platform).

Quelle est la valeur ajoutée d’un processus de gouvernance de données pour les entreprises?

La gouvernance a comme principale valeur de permettre d’explorer les données et de faciliter l’innovation au moyen d’initiatives de transformation digitale. Sans processus de gouvernance, on s’expose à des problèmes de qualité des données, qui peuvent avoir des impacts majeurs sur une organisation. En effet, les données sont aujourd’hui au cœur de toutes les décisions et de la transformation des organisations (analytique, intelligence d’affaires, intelligence artificielle, automatisation, etc.). Sans données de qualité, les initiatives de transformation et d’innovation organisationnelles ne voient pas le jour.

Que font les entreprises en général?

 Il y a toujours une certaine gouvernance des données dans les organisations, même si on ne l’appelle pas ainsi. Par exemple, lorsqu’on définit les formats de données d’un nouveau système informatique ou qu’on configure les droits d’accès des utilisateurs sur un intranet, il s’agit de gouvernance. Le principal problème est qu’en général, les entreprises réagissent aux problèmes plutôt que d’identifier les risques associés aux données qui alimentent les processus d’affaires et opérationnels les plus critiques et d’appliquer des mesures correctives préventives.

Quelles sont les principales erreurs à éviter et quelle approche préconisez-vous?

L’erreur la plus courante dans la mise en place de tels processus est de ne pas associer les actions de gouvernance à des objectifs d’affaires. L’approche traditionnelle consiste à implémenter une « organisation ». On met en place un comité et un réseau de responsables des données dans les différents secteurs de l’entreprise, etc., mais cela ne fonctionne pas toujours.

Nous préconisons d’identifier les objectifs d’affaires d’un secteur et d’analyser les initiatives de transformation en lien avec ces objectifs (par exemple, une vue des clients à « 360 degrés »). Ensuite, on identifie les processus critiques associés à ces initiatives et les données qu’ils consomment. Si des écarts sont constatés par rapport au niveau de qualité de données requis pour assurer la performance et la sécurité de ces processus, on met en place des mesures correctives (règles des données et responsabilités).

Il faut s’assurer d’avoir de la traction au sein de l’organisation et d’établir des priorités, car on ne peut pas intégrer la gouvernance partout sans distinguer l’importance relative des données. Cela implique des efforts importants.

La technologie évolue rapidement et les données sont de plus en plus présentes dans notre environnement (Internet des objets, mégadonnées, etc.). Quel est l’impact sur la gouvernance?

 Les organisations prennent conscience que les données ne sont plus qu’une résultante des processus d’affaires et voient davantage les données comme un actif. De plus en plus, ce sont les gens d’affaires qui prennent la responsabilité des données et non plus seulement les services de TI. Ces dernières années, grâce aux avancées réalisées dans des domaines comme l’intelligence artificielle, les analyses prédictives, etc., on utilise les données de manière beaucoup plus intensive et dans un contexte qui n’est pas nécessairement celui dans lequel les données ont été créées. On collecte des données provenant de différentes sources et on les croise pour générer de la valeur. La gouvernance est alors essentielle.

Pour avoir recours aux services de Marcelo et de son équipe, visitez la page de contact de leur site Web.

Voici un site Web proposé par Marcelo, qui contient des articles intéressants pour continuer d’explorer le sujet.

25 Avr 2017  |  Écrit par :

M. Alberione est votre expert en fiscalité pour le bureau de Montréal. Contactez-le dès...

Voir le profil

Article suivant

Maximilien Larivière
Conseiller | ing. jr, M. Ing. | Fiscalité

Rouler à fond de train sur une route sinueuse par un bel après-midi d’été ou sur une piste de course : l’image touche certainement une corde sensible, et pas seulement chez les amateurs de voitures!

C’est que l’idée de la vitesse, du contrôle et de la liberté nous apporte à tous des émotions profondes, nous rappelant ces moments enivrants. C’est pour cette raison que la performance est un des éléments centraux du développement technologique des automobiles chez plusieurs manufacturiers. Des années de travail méticuleux et une grande attention accordée aux détails sont nécessaires pour atteindre les niveaux de performance offerts par certains modèles de voitures. Malgré ces développements, certains amateurs de sensations fortes ne sont pas satisfaits de ce que leur proposent les manufacturiers et décident de se tourner vers les produits haute performance disponibles en seconde monte. N’allez pas penser que ce ne sont que des jeunes à casquette qui font du bricolage dans le garage de leurs parents!

Pour certains, comme Karim-Philip Antaki, directeur R et D chez Lachute Performance, l’amélioration de la performance automobile est une science réelle avec un processus d’ingénierie précis. Je me suis entretenu avec lui à ce sujet.

Q : Comment définit-on de manière objective (scientifique) la performance d’une voiture?

R : La performance d’une voiture s’évalue principalement par ses capacités physiques d’accélération, de freinage et de tenue de route, mais aussi par le niveau de confort et d’agrément qu’elle procure tout en réalisant ses performances. On qualifie aussi une voiture en fonction de son positionnement sur le marché ou sur un segment de marché, là où il s’agit plutôt d’objectifs à atteindre par rapport à ses compétiteurs.

Q : Comment est-il possible d’accomplir de meilleures performances que la voiture d’origine?

R : Après une évaluation technique de la capacité actuelle du véhicule, on établit des KPI (key performance indicators), comme l’écoulement des gaz ou l’efficacité du moteur pour ce qui est du pompage. Une étude de la capacité et des objectifs est effectuée et on détermine un chemin d’exploration technologique.

Q : Quels avantages y a-t-il à procéder à de telles modifications?

R : L’économie de carburant grâce à une efficacité accrue du cycle est sur toutes les lèvres. La performance du moteur en mode croisière ou à fond de train sera influencée par la fluidité d’arrivée de la puissance au moyen de l’amélioration des caractéristiques thermiques du moteur, mais aussi de l’équilibre de la solution proposée : puissance par rapport à la tenue de route et capacité de freinage.

Q : Les solutions que vous proposez sont-elles fiables? Qu’en est-il de la sécurité?

R : Il n’y a pas de solution sans sécurité. La durabilité et la fiabilité sont des critères que notre philosophie de développement place au plus haut niveau, en piste comme sur la route. Ces objectifs nous forcent à trouver un équilibre en matière de développement dans tous les projets que nous entreprenons.

Q : Comment voyez-vous les nouvelles technologies automobiles hybrides et électriques?

R : Elles sont indéniablement à nos portes! Ces nouvelles technologies représentent des atouts pour la performance automobile : puissance instantanée et économie de matières non renouvelables. Dans ces cas, la recherche de la performance est un réel accélérateur technologique et scientifique! On doit se préparer à intégrer ces technologies et leurs capacités à une plus grande échelle. Elles procurent des avantages indéniables dans les compétitions mondiales comme les 24 Heures du Mans et la Formule E, qui sera présentée à Montréal cet été et pour laquelle une plateforme de développement et de contribution a été élaborée par tous les constructeurs.

Q : Tout n’a-t-il pas déjà été développé? Quel est le futur de la performance automobile?

R : Non! La quête est incessante. Les technologies hybrides et électriques sont le terrain mondial de développement technologique par excellence, de même que la miniaturisation des moteurs à taux de compression variable et la turbocompression, pour produire la puissance répondant à la demande sans perdre l’économie de carburant. Le but sera toujours d’accroître l’efficacité du cycle pour réduire l’utilisation de carburant, même si cette réduction ne passera pas éternellement par l’amélioration du moteur à combustion interne, mais plutôt par la disparition du piston si l’on trouve une alternative plus efficace.

Karim-Philip Antaki est directeur de RS et DE chez Lachute Performance depuis plus de sept ans.

Récemment diplômé de l’Université Cranfield, en Angleterre, où il a suivi le programme de maîtrise en Advanced Motorsport Engineering, il est aussi Performance Engineer pour Nissan Motorsport (NISMO) et Race Engineer pour la série Pirelli World Challenge aux États-Unis.

25 Avr 2017  |  Écrit par :

M. Larivière est conseiller au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Il est votre expert en...

Voir le profil