IFRS 16 – Location – Transactions de cession-bail

L’équipe IFRS de Grant Thornton International a publié le bulletin Insights into IFRS 16 – Sale and leaseback accounting (en anglais seulement).

Ce bulletin Insights into IFRS 16 donne des indications sur la comptabilisation des transactions de cession-bail. IFRS 16 a apporté des changements importants à la comptabilisation des transactions de cession-bail.

Une transaction de cession-bail est un moyen populaire qui permet aux entités d’obtenir un financement à long terme provenant d’immobilisations corporelles importantes, comme des terrains et des bâtiments. Il s’agit d’une transaction dans le cadre de laquelle une entité (le « vendeur-preneur ») cède un bien à une autre entité (l’« acheteur-bailleur ») moyennant une contrepartie, puis le reprend en location de l’acheteur-bailleur.

Comme IFRS 16 a retiré en 2019 les concepts de contrats de location simple et de contrats de location-financement de la comptabilisation par le preneur, les dispositions comptables que le vendeur-preneur doit appliquer à une transaction de cession-bail sont plus simples.

Téléchargez le bulletin ci-dessous qui explique les concepts et présente un exemple simplifié des dispositions.