Jean-François Boudreault
Associé | Conseils en ressources humaines

Plus que jamais, les entreprises ont besoin d’un leadership fort pour orienter leurs équipes à travers la tempête provoquée par la COVID-19.

Les gestionnaires d’expérience ont l’habitude de naviguer à travers toutes sortes de situations, prévues et imprévues. Toutefois, une crise de l’ampleur actuelle génère un stress supplémentaire. Cette pression accrue a un impact sans précédent sur toutes les dimensions organisationnelles des entreprises (financière, technologique, humaine, etc.).

Le leader doit réagir vite dans l’intérêt de l’ensemble des employés et de l’entreprise. Il doit prendre des décisions difficiles et faire preuve d’une grande souplesse pour s’adapter au fur et à mesure à la situation qui évolue d’heure en heure. Il est d’autant plus important de pouvoir puiser dans un coffre à outils bien rempli et de connaître les bons instruments pour aider chaque équipe à avancer.

Quel style de gestion dans un contexte ambigu?

Quelle est la meilleure façon de gérer les équipes en temps de crise? Est-il préférable de surveiller étroitement et de réduire le champ d’autorité du personnel ou de favoriser l’autonomie et d’encourager l’initiative?

La réponse est qu’il faut d’abord savoir s’adapter à chaque individu, selon ses besoins et son degré de maturité professionnelle. Certains auront besoin de directives précises, alors que d’autres seront plus à l’aise avec un espace de liberté.

Toutefois, dans un climat d’urgence, le leader doit avoir une vision claire de la situation et des objectifs pour mobiliser ses employés. Pour ce faire, il fera appel à toutes ses connaissances techniques et son savoir-faire afin d’inspirer confiance.

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Rester focalisé sur les objectifs à atteindre

Afin de ne pas exacerber le stress et la confusion au sein de ses équipes, le leader doit garder en tête la ligne d’arrivée et prendre toutes ses décisions en fonction de cet objectif.

Il doit envisager le court, le moyen et le long terme. Plus la crise sera longue, plus il sera difficile à ses employés de garder le cap en restant sereins et motivés. Le gestionnaire doit l’anticiper et réfléchir à des mesures de mobilisation.

Face à une situation anxiogène, la meilleure façon de rester calme et de reprendre confiance est d’être dans l’action. Il est donc essentiel de bien cerner les rôles et d’attribuer à chacun des tâches à accomplir, de façon réaliste, en tenant compte du contexte.

Déléguer et responsabiliser

Lorsque les gens subissent beaucoup de pression comme c’est le cas lors d’une crise, on voit souvent apparaître une dynamique de morosité. Une des façons d’éviter d’en arriver là est de déléguer certaines responsabilités aux membres de vos équipes. Plus vous impliquerez les employés dans la recherche de solutions et la planification des actions à mettre de l’avant, plus vous générerez un état d’esprit optimiste. C’est le moment de permettre certaines initiatives et de rehausser les responsabilités des travailleurs qui sont prêts pour ça.

Travailler étroitement avec les membres de chaque équipe

En tant que leader, vous avez avantage à travailler étroitement avec les membres de vos équipes pour les aider à faire le tri entre ce qu’ils contrôlent, ce qu’ils peuvent influencer et les aspects sur lesquels ils n’ont ni contrôle ni influence. Départager et prioriser les différentes actions en conséquence apaisera les esprits.

Ainsi, vous concentrerez l’énergie des employés sur les gestes utiles et à valeur ajoutée. Il s’agit d’une intelligence de situation (leadership situationnel) permettant de discerner les tâches en fonction de leur efficience.

Ce que vous devez réussir à faire dans ce délicat dosage d’interactions est de mettre en place un niveau de proximité suffisant avec les membres de vos équipes tout en maintenant le recul qui vous permettra de voir ce que les autres ne voient pas.

Échanger et impliquer tout le monde pour la recherche de solutions

Rappelez-vous qu’un bon leader encourage les commentaires, les observations et les conseils des autres. Ce n’est surtout pas le temps de montrer les gens du doigt et de les blâmer, mais plutôt de mettre à profit chacune des forces des membres de vos équipes et de les mobiliser vers un objectif commun.

En plus d’être un bon communicateur, le leader idéal possède également une excellente capacité d’écoute et une ouverture d’esprit qui seront utiles pour garder le liant entre chaque membre des équipes en place et favoriser l’accomplissement de chacun malgré le contexte de crise.

Soyez indulgent envers vous-même, autant qu’envers vos employés. Bien sûr, le leader doit donner l’exemple dans la tourmente, mais ce qu’on attend de vous n’est pas la perfection. Vos équipes comptent surtout sur votre capacité d’analyser la situation, de prendre les décisions qui s’imposent, même si elles sont difficiles, et de réorienter les actions lorsque nécessaire. Vous avez droit à l’erreur, mais il faut savoir être à l’écoute et réajuster le tir sans attendre pour focaliser les efforts de tous et tendre vers la même direction.

08 Avr 2020  |  Écrit par :

Jean-François Boudreault est associé au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Il est votre expert...

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La propagation de la COVID-19 perturbe les entreprises dans le monde entier. Alors que la crise se poursuit, les entreprises doivent faire preuve d’agilité pour gérer les incidences fiscales sur leurs activités.

Si des mesures visant à retarder la production des déclarations fiscales et le paiement des impôts ont déjà été annoncées par la plupart des pays, d’autres aspects de la fiscalité internationale doivent être pris en considération.

De nombreux secteurs ont été touchés, certaines entreprises ayant été complètement mises sur la touche par des interruptions dans leurs chaînes d’approvisionnement. Les marchés du crédit commencent à peine à mesurer les effets des défauts de paiement de la part d’emprunteurs ayant du mal à honorer leurs obligations en raison d’un manque de liquidités. La demande des consommateurs s’est pratiquement volatilisée, alors que les pays continuent à encourager leur population à restreindre ses déplacements afin de maîtriser la propagation du virus. Le chômage est en forte augmentation à de nombreux endroits, forçant les gouvernements à intervenir massivement et, dans certains cas, à garantir les revenus.

Les entreprises multinationales sont confrontées à un éventail de changements juridiques et administratifs qui se produisent dans le monde entier. Évoluant dans un environnement déjà complexe, les entreprises tentent aujourd’hui de faire plus avec moins alors que la situation de santé publique pèse sur l’économie.

Alors que la crise se poursuit, les entreprises doivent faire preuve d’agilité pour gérer les incidences fiscales sur leurs activités. Nous avons relevé ci-dessous certains aspects que les entreprises peuvent envisager si elles veulent faire preuve de résilience face aux perturbations mondiales.

Incitations fiscales, modifications législatives et encouragement fiscal

Plusieurs gouvernements ont déjà promulgué des lois pour aider à stimuler leur économie tout en répondant aux besoins liés à la crise ou aux préoccupations en matière de main-d’œuvre. Les entreprises mondiales devraient se tenir au courant de ces changements afin de s’assurer qu’elles s’y conforment dans les délais et qu’elles tirent parti des mesures auxquelles elles sont éligibles. Les modifications législatives apportées en Chine, en Italie et dans d’autres pays ont déjà eu une incidence considérable sur l’environnement juridique de leurs contribuables.

Parmi les questions clés à considérer maintenant, on retrouve :

  • Avez-vous dressé une liste des changements juridiques et fiscaux dans les territoires où vous exercez vos activités?
  • Comprenez-vous bien ce que vous devez faire pour tirer profit de ces changements?
  • Est-ce que vous compilez et faites le suivi des documents nécessaires pour vous prévaloir de toute mesure incitative, le cas échéant?

Pertes fiscales

De nombreuses entreprises pourraient subir des pertes fiscales en 2020 en raison du ralentissement économique. Ces pertes pourraient être utilisées pour obtenir le remboursement de l’impôt payé au cours des années précédentes.

Parmi les questions clés à considérer maintenant, on retrouve :

  • Des pertes fiscales surviendront-elles dans l’une de vos juridictions en 2020?
  • S’il y a des pertes fiscales, celles-ci peuvent-elles être utilisées pour réduire la charge d’impôt pour les périodes antérieures, les périodes futures, ou par le transfert à d’autres entreprises rentables?
  • Y a-t-il un avantage à produire les déclarations plus tôt ou à raccourcir la durée d’une période comptable pour accéder plus rapidement aux remboursements d’impôt disponibles?
  • Est-il possible de céder des pertes fiscales au-delà des frontières, par exemple par l’entremise des mécanismes fiscaux de l’Union européenne?

Établissement des prix de transfert

Alors que les entreprises adaptent leurs chaînes d’approvisionnement et leurs modèles d’affaires pour répondre aux exigences de notre nouvelle réalité, l’établissement des prix de transfert devrait constituer une priorité. L’établissement des prix de transfert vise à ce que les prix effectifs lors de transactions entre parties liées respectent le principe de pleine concurrence et soient en lien avec les prix en vigueur pour des transactions entre tiers.

L’évolution des modèles d’affaires et les ruptures d’approvisionnement peuvent avoir un impact sur la politique de prix de votre entreprise. Par exemple, le travail à domicile peut faire évoluer les tâches que les employés accomplissent pour l’entité qui les emploie, et donc, par le fait même, avoir une incidence sur la politique de prix de transfert d’une entreprise internationale. En cette période de turbulences, des transformations plus vastes peuvent exiger la même chose.

Parmi les questions clés à considérer maintenant, on retrouve :

  • Le fait que des employés exercent des fonctions dans de nouveaux lieux pourrait-il influer sur les droits d’imposition attribués aux sociétés du groupe dans la chaîne d’approvisionnement internationale?
  • Les entités qui ont dû interrompre leurs activités de manière définitive ou temporaire doivent-elles être rémunérées de la même manière que lorsqu’elles étaient en activité?
  • Faut-il revoir les modèles où les méthodes de prix de transfert visent à fixer la rémunération de certaines entités (par exemple, les modèles de distribution) en ces temps exceptionnels afin d’éviter une mauvaise répartition des profits et des pertes?
  • Si des fonctions sont transférées à l’étranger pour consolider des positions commerciales, a-t-on tenu compte de l’incidence de l’établissement des prix de transfert?
  • L’établissement des prix de transfert a-t-il été pris en compte en ce qui a trait aux impôts sur les flux de trésorerie?

Réduction des impôts en espèces

En raison du ralentissement économique, les entreprises doivent immédiatement réévaluer tout paiement d’impôt en espèces à venir. Plusieurs autorités fiscales ont prolongé les délais de paiement, tandis que d’autres ont mis en place des incitatifs fiscaux qui annulent la nécessité d’effectuer une partie ou la totalité des paiements d’impôts estimés à venir.

Évidemment, il est probable que les résultats des entreprises soient significativement différents des prévisions en raison de la crise. Étant donné l’importance des liquidités, les entreprises seraient bien avisées de recenser immédiatement leurs prochains paiements d’impôts en espèces.

Parmi les questions clés à considérer maintenant, on retrouve :

  • Est-ce que je dispose d’un portrait complet des paiements d’impôts en espèces à venir?
  • Des changements juridiques ou administratifs ont-ils eu une incidence sur mes obligations de paiement?

Résidence fiscale des sociétés

Les mesures d’urgence introduites par les gouvernements et les interdictions de voyage peuvent empêcher les administrateurs et les décideurs de se déplacer pendant une période prolongée. Ainsi, les réunions du conseil d’administration d’une société peuvent ne pas se dérouler en présence physique des administrateurs. Si les administrateurs ou autres décideurs ne se trouvent pas dans le territoire de résidence fiscale d’une entité, cela pourrait remettre en question la résidence fiscale de la société.

Parmi les questions clés à considérer maintenant, on retrouve :

  • Les réunions du conseil d’administration en cours vont-elles modifier la gestion et le contrôle d’une entreprise?
  • Est-ce que d’autres décisions stratégiques prises à l’extérieur du pays pourraient modifier la gestion et le contrôle d’une entreprise?
  • Les gouvernements ou les autorités fiscales ont-ils publié des précédents utiles afin de réduire ce risque?
  • Des modifications peuvent-elles être apportées à la composition du conseil d’administration, à ses procédures ou à ses règles de participation afin de réduire le risque de séjour?

Établissement stable

De nombreuses entreprises verront désormais un grand nombre de leurs employés, outre les administrateurs, ne pas se rendre au travail dans leur bureau habituel. Cette situation pourrait ne pas créer de risque fiscal supplémentaire si les employés exercent des fonctions dans la même juridiction.

Toutefois, dans la mesure où les employés exercent leurs fonctions à partir d’autres États ou territoires fiscaux, il existe un risque inhérent qu’une société puisse créer une nouvelle présence imposable en raison de ces activités.

Parmi les questions clés à considérer maintenant, on retrouve :

  • Comment pouvez-vous gérer et contrôler le travail à domicile des employés, en sachant exactement où ils se trouvent?
  • Lorsqu’il est nécessaire qu’un employé se trouve à l’étranger, avez-vous examiné son rôle et ses responsabilités afin de déterminer le niveau de risque qu’il peut représenter (par exemple, si les activités pourraient être considérées comme étant de nature préparatoire ou auxiliaire)?
  • Les gouvernements ou les autorités fiscales ont-ils publié des précédents utiles afin de réduire ce risque?
  • Avez-vous créé un protocole pour gérer les demandes des employés?

Les enjeux relatifs à l’établissement stable peuvent dépasser le cadre du travail à domicile. Par exemple, les retards dans les projets de construction ou d’installation pourraient entraîner la création d’un lieu d’affaires fixe ou d’un établissement stable relatif à l’installation. Les ajustements apportés aux façons de faire des affaires devront être pris en compte dans le cycle. Plusieurs juridictions, notamment le Royaume-Uni, l’Irlande et l’Australie ont publié des positions d’allègement. Pour le moment, la position canadienne se fait attendre.

Enjeux relatifs aux impôts sur la trésorerie

Au fur et à mesure qu’une entreprise internationale réagit à cette perturbation, il est probable que ses besoins en liquidités seront plus importants dans certains territoires. Les entreprises peuvent envisager des moyens de rapatrier les excédents de liquidités ou de payer les soldes interentreprises, ainsi que de répondre aux besoins de liquidités externes.

Parmi les questions clés à considérer maintenant, on retrouve :

  • Les acomptes provisionnels peuvent-ils être réduits ou éliminés si les lois locales autorisent une modification des paiements en fonction des revenus ou des pertes prévus?
  • Où le besoin de liquidités se fait-il sentir et quelles stratégies pourraient être appliquées pour faire le meilleur usage possible des fonds du groupe?
  • Si des réserves distribuables sont disponibles d’un point de vue comptable, peut-on rapatrier des liquidités? Il serait nécessaire de considérer les exonérations de participation et des retenues à la source sur les dividendes.
  • Si les modalités des accords interentreprises permettent de modifier les paiements, avez-vous réfléchi à leur nature?
  • Quelles sont les incidences fiscales de la modification des relations avec les prêteurs, des garanties et des nouveaux prêts?
  • Comment sont gérées les expositions aux variations des taux d’intérêt et des taux de change?
  • Une modification de la trésorerie a-t-elle entraîné une révision des principaux calculs relatifs aux règles de capitalisation restreinte ou à d’autres restrictions en matière de déduction des intérêts?

Si l’un de ces aspects a suscité des préoccupations chez vous ou si vous souhaitez en discuter plus en détail pour votre entreprise, communiquez avec nos experts.

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Jean-François Boudreault
Associé | Conseils en ressources humaines

Le milieu du travail est chamboulé par la venue de ce coronavirus, mais rappelons-nous qu’il y aura un après. Prenez soin de votre marque employeur et de vos employés.

Certaines entreprises fonctionnent actuellement au ralenti à cause des mesures de prévention prises pour contrer la COVID-19. Toutefois, il s’agit d’une situation temporaire et la reprise des opérations normales se fera, on l’espère, plus tôt que tard. Vous devez être prêts.

En période de pénurie de main-d’oeuvre, vous avez tout avantage à prendre le temps de rassurer vos précieux employés et vous assurer que leur expérience dans votre entreprise demeure la plus positive possible, conformément à vos valeurs.

La marque employeur, votre porte-voix

L’image de marque d’une entreprise ne s’arrête pas à un nom ou à un logo. Elle incarne l’entreprise. Elle est au cœur de l’ADN des organisations. La marque employeur reflète l’image interne et externe de l’employeur et c’est à travers elle qu’une entreprise se distingue. Toutes les ressources internes à une organisation se retrouvent à la fois acteurs et promoteurs de cette marque.

Malgré l’état actuel des choses, vous devez rester fidèle à votre culture d’entreprise et faire rayonner votre image de marque, en commençant par prendre soin de vos employés. Même si vous devez prendre des décisions difficiles, comme restreindre les heures de travail, modifier les tâches de chacun ou faire des mises à pied temporaires, communiquez avec vos employés de façon à conserver leur confiance.

La façon dont vous aborderez la situation et votre manière de mettre en oeuvre les changements auront une incidence sur votre image, et ce, tant à l’interne qu’à l’externe.

Changements et mise à pied : agir avec transparence

La communication et la transparence demeurent vos meilleurs alliés dans les circonstances actuelles. Vous devrez adapter votre style de leadership, faire preuve d’empathie et expliquer vos décisions, parfois dificiles mais courageuses. Cette communication doit être maintenue en tenant compte de l’évolution de la situation. C’est vrai en tout temps, mais encore plus maintenant.

Si des travailleurs doivent être mis à pied le temps de la crise, informez-les des consignes et des étapes prévues pour la suite des choses. Désignez une personne-ressource à l’interne pour toute question relative à la gestion des ressources humaines. Gardez contact avec les employés mis à pied afin qu’ils sentent leur appartenance à votre équipe.

Pour des réponses à vos questions concernant les aspects administratifs des mises à pied et de gestion d’employés en temps de crise, consultez notre foire aux questions.

Employés et gestionnaires en télétravail

La stratégie est la même avec ceux qui ont vécu des réorganisations ou qui sont forcés de travailler de la maison. Quelques mesures contribueront à rehausser l’expérience de travail des employés au sein de votre entreprise.

Prévoir un calendrier

Planifiez du temps pour des échanges individuels et des rencontres de groupe. Ces contacts pourront être très fréquents au début, puis s’espacer à mesure que chacun aura trouvé ses repères.

Donner de la rétroaction

Utilisez vos échanges pour fournir des rétroactions régulières et des encouragements aux employés qui télétravaillent.

Déléguer des responsabilités

Comme la distance rend les interactions à grande échelle plus complexes, responsabilisez vos équipes et prévoyez des sous-groupes pour leur déléguer la prise en charge de certains dossiers.

Miser sur la formation continue

Profitez du ralentissement des activités pour favoriser la formation de vos ressources, l’apprentissage autodidacte, le partage d’expertise et les échanges de type « mentorat » entre employés.

Fixer des objectifs réalistes

Ajustez vos attentes de performance à la nouvelle réalité. Un certain temps est nécessaire à beaucoup d’employés pour s’adapter aux changements. La crise provoque des bouleversements dans l’écosystème de votre entreprise (clients, fournisseurs, directives de santé publique, etc.). Fixez des objectifs réalistes dans ce contexte. Communiquez-les clairement et maintenez un dialogue ouvert sur leur exécution.

Favoriser les échanges entre collègues

Reconnaissez que la crise actuelle et le télétravail mettent en lumière l’importance de la dimension sociale du travail : en ouvrant son domicile à ses collègues, on favorise des échanges professionnels plus humains. Pour éviter l’isolement et cultiver l’esprit d’équipe, encouragez les événements sociaux en ligne, tels que des 5 à 7 virtuels.

Pour connaître d’autres mesures permettant d’adapter vos pratiques d’entreprise au télétravail, consultez notre article sur le sujet.

Rappelez-vous que cette période laissera des traces et que l’expérience vécue par vos employés maintenant aura une influence sur leur bien-être futur dans votre entreprise. Afin que les efforts investis jusqu’à présent demeurent, il est crucial de renforcer votre culture organisationnelle et votre image de marque, car il y aura une fin de crise un jour ou l’autre.

Les employeurs qui auront tenu leurs promesses en ressortiront plus forts. N’oublions pas que la marque employeur est l’affaire de tous. Gardons le moral, collaborons et soignons nos talents durant cette tempête.

06 Avr 2020  |  Écrit par :

Jean-François Boudreault est associé au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Il est votre expert...

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Jean-François Boudreault
Associé | Conseils en ressources humaines

La continuité des opérations est sur toutes les lèvres. Les journées s’achèvent et ne se ressemblent pas. Dans ce contexte d’instabilité, la préoccupation du maintien des emplois et du bien-être des employés demeure une priorité pour les entreprises.

Nous savons que la gestion quotidienne de la crise vous demande beaucoup d’énergie et les mesures à mettre en place sont nombreuses.

Afin de vous apporter certaines réponses, notre équipe d’experts a préparé pour vous cette foire aux questions (FAQ) concernant la santé et la gestion de votre personnel qui, nous l’espérons, vous sera utile.

Ne sous-estimez pas les conséquences de la pandémie. Demeurez proactif pour gérer le présent, mais surtout, assurer votre avenir, car après la crise vient la reprise!

Maintien des emplois et de la santé des employés | Que puis-je faire?

Actions à portée légale
NOTE : Les réponses données dans la présente section ne sont que des indications générales concernant les droits et obligations des parties, et ne constituent d’aucune façon un avis légal. Pour toute incertitude, nous vous recommandons fortement de vous référer à un avocat pratiquant en droit du travail.

Quelles sont mes obligations envers les employés qui font du télétravail?

Télétravail versus vie privée

Quel que soit l’endroit où se situe le poste de travail de votre employé, vous êtes en droit d’exercer une supervision de son travail. Toutefois, cela doit être fait dans un cadre limité, conformément à vos obligations en matière de protection de la vie privée.

SST (gestion des risques pour des employés qui travaillent de la maison)

En principe, l’employeur maintient ses mêmes obligations, en cas de télétravail, de fournir des lieux de travail sécuritaires et exempts de risques. De la même façon, un employé qui se blessera à la maison alors qu’il est en télétravail pourrait en principe se voir compenser par la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) pour la durée de son incapacité de travail et ses traitements médicaux.

Consultez notre article sur la gestion du télétravail pour d’autres informations pertinentes.

Quelle est la distinction entre mise à pied et licenciement (ou congédiement)?

La mise à pied est une mesure temporaire de réduction du personnel, normalement pour des motifs économiques, alors que le licenciement et le congédiement sont des mesures définitives de coupure du lien d’emploi entre le travailleur et votre entreprise.

Dans la situation actuelle, si vos suppressions de postes ne sont que temporaires en raison des contraintes créées par la COVID-19, ce sont bel et bien des mises à pied auxquelles vous procédez, le cas échéant.

Y a-t-il un ordre d’ancienneté à respecter pour procéder aux mises à pied lorsque nécessaire?

Pour une entreprise qui n’est pas syndiquée, les lois du travail ne fixent pas d’exigences concernant le respect de l’ancienneté.

Toutefois, si vous avez des employés dont les tâches sont les mêmes ou interchangeables, il est normalement préférable de respecter l’ancienneté à moins qu’un des employés visés ait une expertise plus grande ou des compétences plus vastes que ses autres collègues.

Par ailleurs, si vos pratiques usuelles préconisent le respect de l’ordre d’ancienneté, il est préférable de continuer de cette façon pour procéder aux mises à pied.

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Dois-je vider les banques de vacances ou payer un préavis de départ aux employés que je mets à pied?

La réponse est non pour les deux questions. Étant donné qu’il s’agit d’une situation temporaire, il n’est pas requis de payer un préavis de départ ni de vider la banque de vacances de l’employé.

Toutefois, si la mise à pied se prolonge au-delà de six mois, vous serez alors tenu de payer le préavis de licenciement requis par la loi et de payer à l’employé les montants de vacances en banque (voir CNESST).

Est-ce que j’ai des obligations différentes si le nombre d’employés mis à pied est élevé?

Dès qu’une mise à pied atteint dix personnes ou plus dans une même entreprise à l’intérieur d’une période de deux mois consécutifs, on parle alors d’un licenciement collectif, qui est couvert par des dispositions particulières dans la Loi sur les Normes du travail (LNT, art. 84.01 et suivants).

Ces dispositions obligent entre autres un paiement d’un préavis de départ particulier, payable aux employés touchés si la mise à pied est prévue pour plus de six mois, ou au terme de six mois si la mise à pied était de durée indéterminée au moment de son annonce aux employés.

Cependant, dans le cas de la crise actuelle, les gouvernements mettent en place différentes actions et revoient les règles qui prévalent en vue d’aider les entreprises et les travailleurs. Nous vous invitons à valider votre situation auprès des firmes spécialisées en droit du travail pour une réponse adaptée à votre situation.

Quelles sont mes obligations envers mes employés immigrants ne disposant que d’un permis de travail temporaire?

Vos obligations envers les employés immigrants ne disposant que d’un permis de travail temporaire sont les mêmes que celles que vous avez envers vos autres employés. Toutefois, il n’est pas clairement établi si ceux-ci auront droit aux indemnités de l’assurance-emploi s’ils devaient être mis à pied.

Nous vous invitons à consulter vos conseillers en immigration qui connaissent davantage les spécificités de votre entreprise. De plus, le site du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration demeure la source la plus actuelle.

Maintien de la santé, de la sécurité et du mieux-être au travail | Une responsabilité partagée

Nous vous invitons à vous référer aux différents sites du gouvernement, de la CNESST et de l’Ordre des conseillers en ressources humaines agréés pour une information en continu et actuelle.

Santé et sécurité au travail

Certains de mes employés refusent de rentrer au travail malgré les mesures sanitaires que j’ai mises en place : puis-je les obliger à rentrer?

Les mêmes notions de droit de refus prévues à la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) s’appliquent aussi pour la situation liée au coronavirus, c’est-à-dire qu’un travailleur a le droit de refuser d’exécuter un travail s’il a des motifs raisonnables de croire que le travail en question, ou son contexte d’exécution, met sa santé en danger.

Dans un tel cas, seul un inspecteur de la CNESST est en mesure de décider si ces motifs étaient raisonnables ou non, en fonction des mesures que l’employeur avait mises en place.

Par conséquent, si vous devez maintenir vos opérations en tout ou en partie, il sera important de mettre en place des initiatives visant à contrer les risques de contamination.

La création d’un comité de travail ad hoc, constitué des membres de la direction, de votre équipe de gestion, du syndicat et des employés, est une excellente façon de mobiliser vos employés et de les impliquer dans la recherche de solutions.

Si je maintiens mes opérations en tout ou en partie, quelles sont mes obligations liées aux risques de contamination, au regard de mes employés?

Vous devez fournir à vos employés un milieu de travail exempt de risques; par conséquent, vous devez vous assurer que les lieux de travail sont conformes aux recommandations établies pour limiter les risques de contamination :

  • Distance entre les individus;
  • Rassemblements en nombres limités;
  • Nettoyage fréquent et désinfection selon les normes sanitaires et produits d’hygiène à fournir aux employés.

Si un employé a infecté les autres employés, est-ce que cela sera considéré comme une lésion professionnelle?

La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) stipule que toute lésion professionnelle (ou maladie) survenue par le fait ou à l’occasion du travail constitue un événement indemnisable par la CNESST. Par conséquent, oui, une telle contamination serait certainement indemnisable.

Que faire avec les équipements de protection individuelle (ÉPI)?

Vous devez vous assurer que les équipements ne sont pas transférés d’un collègue à l’autre ou qu’ils sont nettoyés et désinfectés. Chaque employé est responsable de sa propre sécurité et chacun doit s’assurer de nettoyer et de désinfecter, au besoin, l’équipement à sa disposition. Toutefois, l’employeur doit lui donner les moyens et les outils pour le faire, et superviser l’accomplissement de cette tâche.

Si je crois que l’un de mes employés est contaminé, ai-je le droit de lui imposer la quarantaine?

Non seulement vous en avez le droit, mais il est de votre responsabilité de le faire si vous avez des raisons sérieuses ou raisonnables de considérer qu’il a peut-être été contaminé.

Un de mes employés revient de vacances à l’extérieur du pays : comment dois-je gérer sa situation?

Les autorités ont clairement spécifié que toute personne qui revient d’un voyage à l’extérieur du Canada doit se placer en isolement (quarantaine) pour 14 jours. Donc en tant qu’employeur vous devez le retirer du travail pour toute la durée de cette quarantaine.

Santé et mieux-être au travail

Je n’ai pas d’assurance collective ou de plan de congés de maladie : de quelle façon mes employés mis à pied sont-ils couverts?

La situation évolue de jour en jour et les gouvernements du Canada et du Québec mettent en place des programmes supplémentaires afin d’aider les employés et les entreprises dans le soutien des prestations de salaires. Nous vous invitons à consulter notre site web pour un suivi des mesures d’aide que nous effectuons quotidiennement. Vous pouvez également consulter les sites suivants :

Comment puis-je soutenir mes employés qui vivent de la détresse à cause de la situation actuelle?

Dans un premier temps, sachez que vos employés pourraient vivre de l’anxiété et du stress liés à la pandémie. L’insécurité financière, la peur de contracter le virus, le manque de contacts sociaux et la vie familiale en continu peuvent constituer des éléments déclencheurs importants, s’ils ne sont pas gérés.

Donc, si votre entreprise offre les services d’un programme d’aide aux employés (PAE), il serait important de les mettre en contact avec ce service le plus rapidement possible. Sinon, nous vous recommandons fortement d’utiliser les services du CLSC de votre district administratif ou du secteur où votre employé habite.

L’Ordre des psychologues du Québec offre aussi des services en ligne, accessibles et confidentiels.

Pour d’autres informations, vous pouvez référer aux sites de Services Québec et Services de santé et services sociaux du Québec.

Cette FAQ a été rédigé avec la collaboration de Katy Langlais et Martin Lafrance.

31 Mar 2020  |  Écrit par :

Jean-François Boudreault est associé au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Il est votre expert...

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