Sarah Phaneuf
Associée | CPA, M. Fisc., M. Sc. | Fiscalité

Mis à jour le 30 janvier 2024

Le gain qui s’est accumulé sur votre résidence principale n’est généralement pas imposable. Attention, car il y a toutefois des exceptions.

Sans nécessairement en connaître tous les détails, le particulier qui vend sa résidence sait qu’il n’y a généralement aucun impôt à payer en lien avec cette vente.

Il faut toutefois savoir que, depuis 2016, les autorités fiscales ont introduit de nouvelles règles afin d’améliorer l’observation et l’administration du régime fiscal à cet égard. Puisque ces règles ont modifié les façons de faire et peuvent causer certaines surprises à celui ou celle qui ne s’y conformera pas, elles méritent qu’on s’y attarde.

Des exceptions s’appliquent

Il y a principalement trois exceptions à la règle générale voulant que le gain réalisé lors de la vente d’une résidence principale soit exempté d’impôt :

  • Votre propriété ne peut se qualifier de résidence principale pour chacune des années de détention (par exemple en raison de la superficie du terrain ou parce qu’une autre propriété a été désignée comme telle pour certaines années par vous-même ou par le conjoint);
  • Votre propriété a été utilisée, en totalité ou en partie, pour gagner un revenu;
  • Vous procédez à la disposition de votre résidence principale alors que vous détenez ce bien immobilier depuis moins d’un an (revente précipitée d’un bien).

Revente précipitée d’un bien immobilier (ou flip immobilier)

Depuis le 1er janvier 2023, un particulier qui dispose d’un immeuble résidentiel qui lui appartient depuis moins d’un an sera réputé avoir réalisé un revenu d’entreprise plutôt qu’un gain en capital. Ainsi, le profit réalisé à la vente sera imposable à 100 % plutôt qu’à 50 % et ne permettra pas d’avoir recours à l’exemption pour résidence principale.

Parmi les exceptions à cette règle, on retrouve notamment les cas de décès, de séparation, d’incapacité ou de maladie grave, de changement d’emploi ou encore les cas de dispositions involontaires(par exemple : incendie ou expropriation).

Vos obligations

Dans la mesure où vous aurez habité votre résidence au cours de chacune des années où vous en étiez propriétaire, si vous ou votre conjoint ne déteniez aucune autre propriété pouvant être qualifiée de résidence principale et si les règles de reventes précipitées ne s’appliquent pas, le gain pourra être totalement exempté et aucun impôt ne sera exigible.

Toutefois, vous ne pouvez plus vendre votre résidence sans en aviser le fisc. Depuis 2016, vous devez vous conformer à des obligations de divulgation si vous avez disposé de votre résidence en cours d’année.

Ainsi, vous devrez à tout le moins compléter les formulaires prescrits (T2091 et TP-274) en plus de désigner le bien dans l’annexe 3 de votre déclaration de revenus. Il est important d’indiquer l’année d’acquisition, le prix de vente ainsi que la description de la propriété vendue dans les formulaires prescrits.

De plus, si le bien vendu ne peut être désigné comme résidence principale pour chacune des années de détention, les formulaires prescrits devront être complétés de façon détaillée afin d’établir la portion exemptée et la portion imposable.

N’oubliez pas de déclarer la vente, sinon…

À défaut de déclarer la vente de votre résidence en cours d’année, vous ne pourrez bénéficier de l’exemption pour résidence principale, de sorte que le profit réalisé (appelé gain en capital) sera imposable.

Si vous omettez de déclarer la disposition de votre propriété et de la désigner comme résidence principale dans l’année de la vente, vous pouvez envisager de demander une modification de vos déclarations de revenus. Notez que les autorités fiscales accordent la possibilité de faire une désignation tardive dans certaines situations, mais une pénalité pourrait être applicable. Cette pénalité correspondra au moins élevé des deux montants suivants :

  • 100 $ par mois de retard calculé depuis la date limite de production pour l’année de la vente;
  • 8 000 $.

De plus, le particulier qui n’aura pas déclaré la vente s’exposera à une autre surprise. La période au cours de laquelle les autorités fiscales peuvent émettre une nouvelle cotisation (qui est actuellement de trois ans) sera prolongée indéfiniment. Le fisc aura donc tout le temps nécessaire pour poser des questions.

Rappel : démarche à suivre lors de la vente de votre résidence principale

  • Assurez-vous de rencontrer tous les critères afin de pouvoir désigner la propriété vendue à titre de résidence principale pour chacune des années.
  • Assurez-vous de ne pas être visé par les règles sur les reventes précipitées d’immeubles résidentiels.
  • Assurez-vous de vous conformer aux exigences de divulgation afin de pouvoir bénéficier de l’exemption pour résidence principale.
  • Si vous oubliez de déclarer la vente de votre résidence principale, envisagez d’aviser le fisc et de payer la pénalité applicable. Elle peut s’avérer moins coûteuse que l’impôt sur le gain en capital.
  • N’oubliez pas qu’un suivi rigoureux du coût de vos propriétés et des améliorations que vous y aurez apportées permettra de faire le meilleur choix au moment de la vente et de réduire votre facture fiscale, advenant le cas où vous ou votre conjoint auriez détenu plus d’une propriété durant une même période.
  • Sachez aussi que si vous êtes non-résident du Canada ou si vous détenez une résidence dans une fiducie personnelle, des règles particulières s’appliquent.

Afin d’éviter de mauvaises surprises, il est préférable de consulter un expert en fiscalité.

 

10 Mar 2022  |  Écrit par :

Sarah Phaneuf est associée au sein de Raymond Chabot Grant Thornton. Elle est votre experte en...

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Olivier-Don Truong
Directeur principal | Transformation 4.0 | M.Sc.A. | Conseil en management

Mis à jour le 2 mai 2023

La pérennité d’une organisation passe désormais par l’évolution technologique. Ne laissez pas la peur de ces précieux outils vous empêcher d’avancer.

Beaucoup d’entreprises sont mûres pour un rehaussement technologique, mais tardent à agir parce qu’elles sont prises avec une série d’autres enjeux, notamment la pénurie de main-d’œuvre. Toutefois, le retard qui s’accumule et l’absence d’un plan cohérent sont susceptibles d’empêcher la résolution de ce problème et de bien d’autres.

Un plan essentiel pour une transformation réussie

L’avenir est déjà en route. Les entreprises de toutes tailles, incluant les PME, risquent de voir leur rêve s’évaporer et tous leurs efforts se perdre si elles n’orientent pas leurs actions dans la bonne direction.

Contournez le piège de l’inaction ou celui de l’action précipitée. Procéder par étapes avec un plan bien conçu, partie prenante de votre stratégie de croissance, vous évitera bien des écueils.

Pallier le manque de main-d’œuvre

Prenons l’exemple d’une entreprise en forte croissance dont l’activité repose sur une série de processus manuels. Elle a besoin de plus en plus de gens pour augmenter sa production, mais se heurte à un mur à cause du manque d’employés. Une technologie bien adaptée pourrait venir compenser ce manque, alors que ses ressources humaines seront affectées à des tâches à valeur ajoutée.

Prévenir une inefficacité coûteuse

On peut aussi imaginer une autre entreprise qui a intégré des technologies au fil des ans, mais dont les applications ne connectent pas les unes aux autres. Ceci génère de doubles saisies de données et de multiples incohérences, en plus d’accroître le risque d’erreurs. Voilà l’équipe TI débordée et impuissante devant le monstre qui s’est créé, puis qu’on peine à nourrir. Un plan de transformation numérique adapté contribuera à retrouver l’efficience.

Atteindre vos objectifs d’affaires

Une transformation nécessitera des investissements, du temps et du personnel compétent, bien sûr. Il peut être difficile pour une entreprise de savoir par où commencer. Plusieurs solutions technologiques existent, mais sont-elles adaptées à vos priorités?

Il sera utile de recourir à un expert externe neutre dont la mission est de vous permettre de réaliser les objectifs stratégiques de votre organisation, grâce à la technologie. Il vous aidera à analyser vos besoins et vos moyens et établira un plan de match réaliste pour concrétiser les actions nécessaires. De cette manière, vous arriverez à mieux définir votre projet et à le transformer en succès.

Un bon plan de match : les étapes

1. Poser un diagnostic

D’abord, il faut prendre connaissance de l’état des lieux. Où sont les difficultés dans la situation actuelle? Quelles seront-elles dans les prochaines années au regard des objectifs d’affaires de l’organisation? Il faut savoir d’où on part et où on veut aller pour bien comprendre les limites auxquelles l’entreprise est confrontée.

2. Comprendre les processus

Avoir une compréhension fine des processus dans l’organisation est primordial et, au besoin, optimiser certains de ces processus sera judicieux avant de choisir une technologie. Autrement, elle pourrait servir à multiplier le chaos plutôt qu’à rendre l’organisation efficace. Des ateliers avec les équipes permettront de définir, revoir et clarifier les processus avant de sélectionner les bons outils.

3. Élaborer un plan d’action

Un bon plan permet de découper le projet en plusieurs petites étapes réalistes et de régler les problèmes dans le bon ordre.

Par exemple, il ne servirait à rien de s’équiper d’une solution permettant de produire des soumissions plus rapidement si l’usine est déjà au bout de sa capacité de production.

Un plan bien conçu est aligné sur une vision globale, au service des objectifs organisationnels dans leur ensemble, plutôt que sur une vision sectorielle par service.

Comme dans la construction d’une maison, il faut bâtir d’abord une fondation en technologie. On s’assurera ensuite de la connectivité des éléments à ajouter pour permettre l’évolution positive du système.

4. Tenir compte des capacités humaines

Cela suppose d’avoir un responsable du plan de transformation numérique de l’entreprise. Celui-ci doit pouvoir consacrer l’essentiel de son temps à la tâche et doit être bien entouré pour parvenir à atteindre les cibles. C’est un critère essentiel pour assurer le succès de la transformation.

5. Accompagner dans le changement

Une transformation numérique se vit par des êtres humains. Chaque changement qui sera décidé et chaque nouvelle donnée qui sera obtenue aura des impacts sur des personnes dans l’organisation. Des éléments peuvent paraître comme des détails pour certains, alors qu’ils bouleversent les façons de faire pour d’autres.

Par exemple, on introduit des tablettes numériques pour la gestion de l’inventaire alors que le personnel était habitué à des codes de couleurs. S’il faut retirer ses gants et écrire des informations dans un logiciel, cela a un impact.

Ainsi, un plan de transformation numérique devrait toujours être accompagné d’un plan de gestion du changement qui gardera l’être humain au cœur des priorités, notamment par la communication et la formation.

6. Ne jamais penser que c’est fini!

La technologie évolue rapidement. Si on s’est donné un horizon de trois ans pour effectuer notre transformation numérique, s’asseoir sur ses lauriers à l’échéance ne sera jamais une bonne idée. Il faut conserver une vision numérique d’avenir, alignée avec les objectifs stratégiques de l’organisation et optimiser en continu.

Le soutien d’un expert : un ingrédient du succès

L’expert qui vous accompagne possède une perspective externe efficace dans la découverte des angles morts lorsque vient le temps de planifier une transformation numérique. Il s’appuie sur des méthodes éprouvées et sa riche expérience procure de nombreux avantages. Il travaille en étroite collaboration avec l’équipe de votre organisation pour qu’elle sache où commencer et comment avancer dans le projet.

Un conseiller vous oriente aussi lors du calcul des coûts et du rendement, de la sélection des bons fournisseurs, de la gestion du changement et de l’évaluation des risques associés au projet. En fin de compte, il s’agit de votre projet, et le fait de vous l’approprier en cheminant aux côtés d’un expert est une clé du succès.

La transformation numérique de votre organisation est liée à sa continuité. Elle procure de nombreux avantages stratégiques et est un levier pour :

  • devancer la concurrence;
  • accroître votre productivité;
  • obtenir des données fiables utiles à la prise de décision;
  • gagner en attractivité auprès des jeunes employés;
  • évoluer avec la demande de la clientèle et les exigences du marché.

N’hésitez pas à consulter nos experts pour vous accompagner et ainsi mieux réussir votre évolution technologique. Notre équipe est motivée par votre réussite.

 

08 Mar 2022  |  Écrit par :

Olivier-Don Truong est expert en conseil en management au sein de Raymond Chabot Grant Thornton.

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En 2022, nous avons analysé la situation des femmes qui détiennent des postes de haute direction à travers le monde et le niveau de parité homme-femme.

En 2021, nous avions souligné, par le biais d’une étude de Grant Thornton, qu’une fenêtre semblait s’ouvrir pour les femmes, leur permettant d’avoir davantage accès à ces rôles clés. En 2022, alors que les économies se rétablissent lentement et que les pires impacts de la pandémie s’estompent, cette tendance devrait se poursuivre.

Dans l’étude produite cette année, nous constatons que les entreprises de taille moyenne du monde entier prennent des mesures décisives pour adapter leurs pratiques aux besoins de leurs employés et pour leur offrir davantage de flexibilité.

Ces entreprises donnent la priorité à la mobilisation des employés et à la création d’environnements de travail ouverts et inclusifs. Ce faisant, les organisations ouvrent la porte à l’arrivée de talents féminins à des postes de direction en plus grand nombre que jamais.

Cette augmentation semble être conforme à la tendance observée ces dernières années. Au cours de la dernière décennie, nous avons vu la proportion de femmes dirigeantes augmenter de 11 points de pourcentage (21 % en 2012 contre 32 % en 2022).

Parmi les 5 000 leaders en entreprise de 29 pays interrogés par Grant Thornton, 90 % indiquent que leur entreprise compte au moins une femme à un poste de direction. Des progrès significatifs sont également observés dans chaque région sondée dans ce rapport, confirmant que plus de 30 % des postes de direction sur leur territoire sont occupés par des femmes.

« Les actions sont plus éloquentes que les paroles. Les organisations doivent donc cesser de parler de ce qu’elles font ou de ce qu’elles pourraient faire, et commencer à agir », souligne Valérie Verdoni, directrice principale du Centre d’affaires internationales (CAI) de Raymond Chabot Grant Thornton.

Ne nous arrêtons pas en si bon chemin. Encourageons le leadership féminin et poursuivons avec confiance la route vers l’équité.

Accédez à tous les détails de notre étude en téléchargeant le document ci-joint.

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La vente en ligne est devenue essentielle pour joindre les clients et rester compétitif. Quelle plateforme web votre entreprise doit-elle choisir?

Chaque entreprise a des besoins uniques, et votre plateforme de commerce en ligne doit en tenir compte. Il est donc important de faire une analyse de vos différents besoins à court, à moyen et à long terme, et de déterminer quels sont vos objectifs marketing et commerciaux afin de prendre la meilleure décision. Par exemple :

  • Cherchez-vous à percer un nouveau marché?
  • Souhaitez-vous susciter l’engagement de vos clients et les fidéliser?
  • Votre stratégie implique-t-elle l’augmentation de vos revenus ou l’obtention d’une plus grande part de marché?

Votre site, bien plus qu’une vitrine

La création d’un volet de commerce électronique ou d’une boutique en ligne ne se résume pas à afficher vos produits sur le web. On doit en prendre soin comme la gestion d’un magasin physique ou d’un site de production : ça exige donc une réflexion stratégique et de la planification.

Les plateformes de logiciel-service (SaaS)

Il existe plusieurs possibilités de plateformes. Les sites de marketplace, comme Amazon, Etsy ou eBay, sont surtout destinés aux particuliers en affaires qui débutent ou ont un faible volume de vente.

Les plateformes de vente en ligne intégrées à votre propre site, comme WooCommerce et Magento, demandent, elles, des connaissances plus techniques ou le recours à un concepteur web.

Un site transactionnel personnalisé, concocté par une agence, aura l’avantage d’optimiser votre plateforme selon vos besoins spécifiques, tout en obtenant un soutien externe.

À moins que votre entreprise ne soit très spécialisée et ait un ensemble de besoins et d’exigences spécifiques qu’aucune plateforme de commerce en ligne ne peut offrir, votre organisation aura sans doute avantage à fonctionner plutôt avec une solution logicielle infonuagique (Software as a Service – SaaS).

Les plateformes SaaS, comme Shopify, Wix, Squarespace, BigCommerce, offrent la possibilité aux PME d’utiliser leur logiciel contre un abonnement mensuel ou annuel. Ainsi, les entreprises ont un meilleur contrôle des fonctionnalités techniques et peuvent se déployer plus rapidement.

Les plateformes de commerce électronique SaaS éliminent une grande partie de la complexité de la gestion d’une entreprise en ligne, comme les mises à jour, la sécurité, l’hébergement ou la conformité PCI.

Quelles fonctionnalités rechercher pour votre site de commerce en ligne?

En tenant compte de vos besoins et des fonctionnalités requises sur la plateforme de commerce en ligne choisie, vous tirerez un meilleur parti de l’environnement numérique. Ainsi, vous pourrez automatiser et rationaliser un certain nombre de tâches et d’activités qui auraient nécessité une intervention humaine coûteuse. Par ricochet, votre main-d’œuvre sera affectée à des fonctions à valeur ajoutée pour votre entreprise.

1. Une plateforme facile à configurer

Recherchez une plateforme facile à configurer et à concevoir, et qui ne vous oblige pas à être un as du design pour créer un style professionnel et mettre votre catalogue à jour.

Vérifiez si le catalogue de produits répond aux exigences de votre secteur. Par exemple, si vous travaillez dans le secteur de la déco ou de la mode, votre catalogue de produits doit comporter une fonction permettant à votre client d’accéder à un guide des tailles ou de sélectionner la couleur d’un produit à partir de pastilles de couleur.

De plus, validez si la plateforme vous offre bel et bien la possibilité de créer un site bilingue.

2. Une plateforme conviviale sur laquelle naviguer

L’expérience client influencera le succès de votre initiative de commerce électronique. Un des facteurs importants est l’expérience utilisateur (UX) de la plateforme de commerce en ligne. Un site web convivial et intuitif peut améliorer la satisfaction des utilisateurs et aider votre entreprise à atteindre ses objectifs. L’intervention d’experts spécialisés, qui maîtrisent bien les concepts d’interaction web et de structure de navigation, sera un atout pour construire votre site en fonction de ces critères.

3. Une plateforme sécuritaire

La sécurité est sans doute l’élément le plus important à prendre en compte. Le commerce électronique étant une plateforme numérique qui accepte les paiements financiers, vous devez vous assurer que votre fournisseur a mis en place les protocoles de sécurité nécessaires. L’accès au site est-il sécurisé selon le protocole HTTPS? La sécurité est-elle renforcée par de multiples coupe-feu?

4. Une plateforme avec plusieurs options de paiement

PayPal, Square, Apple Pay et Stripe sont quelques exemples de passerelles de paiement populaires pour les boutiques de commerce en ligne. Tenez compte des formes de paiement que vous êtes prêt à accepter lorsque vous recherchez une plateforme de commerce électronique. La plateforme doit de plus offrir le calcul des taxes et des frais de transport selon les ventes locales, nationales ou internationales.

5. Une plateforme à l’hébergement performant

L’hébergement web garantit-il un haut taux de disponibilité de l’ordre de 99,9 %? Permet-il le chargement rapide des pages et l’adaptation automatique du serveur en cas de fort achalandage, comme lors du Cyberlundi ou pendant d’autres périodes de soldes?

6. Une plateforme adaptée aux mobiles

Lorsqu’on étudie la façon dont les clients interagissent avec le secteur du commerce en ligne, une tendance se démarque : les achats mobiles sont devenus la norme. Votre plateforme doit absolument se déployer sur les téléphones mobiles et être optimisée pour ce type d’interfaces.

7. Une plateforme qui évolue selon vos besoins

À mesure que votre entreprise se développe, votre plateforme de commerce électronique grandira-t-elle avec vous? Recherchez une plateforme qui s’intègre à vos autres systèmes et canaux de marketing existants.

De nombreuses marques utilisent des interfaces API (Application Programming Interface) pour personnaliser et automatiser leurs magasins en fonction de leurs besoins.

  • Votre plateforme s’intègre-t-elle sans problème avec votre système de gestion de relation client (Customer Relationship Management – CRM)?
  • S’intègre-t-elle à Facebook?
  • Fonctionne-t-elle avec Instagram?
  • Des plugiciels (plug-ins) et des extensions sont-ils disponibles?

8. Une plateforme dans vos prix

Certaines plateformes sont assorties de frais mensuels standards, tandis que d’autres proposent des tarifs forfaitaires, d’autres encore facturent par transaction, et certaines plateformes de commerce en ligne exigent des frais supplémentaires pour les abonnements aux applications. Avant de vous engager auprès d’une plateforme, faites le calcul et respectez votre budget afin d’avoir une marge de progression.

9. Une plateforme adaptée au référencement

Lorsque les acheteurs recherchent un produit ou un service particulier, il doit être facile pour eux de trouver votre entreprise. Vous devez vous assurer que votre boutique en ligne est bien classée dans les résultats de recherche, en particulier si vous êtes un nouveau magasin de commerce électronique ou une petite boutique en ligne. Pour ce faire, recherchez une plateforme de commerce en ligne qui permettra de répondre aux exigences des moteurs de recherche (Search Engine Optimization – SEO).

10. Une plateforme offrant un bon soutien technique

S’il y a un pépin (ça arrive!), le fournisseur vous offrira-t-il l’assistance nécessaire pour vous aider à résoudre le problème ou répondre à vos questions? Recherchez toujours des fournisseurs qui offrent une assistance d’urgence 24 heures sur 24 et qui peuvent être contactés par différents moyens, notamment par courrier électronique, par clavardage et par téléphone. Demandez aussi à votre fournisseur s’il offre une formation à vos employés.

Un ajout qui vaut la peine

Trouver la plateforme idéale et le partenaire web qui convient le mieux à vos besoins est un travail qui mérite toute votre attention. L’équipe choisie devra comprendre votre réalité et proposer des services allant bien au-delà d’une prestation technique. Les avantages d’offrir à vos clients cette nouvelle possibilité d’achat en valent largement la peine!

Cet article a été rédigé en collaboration avec Guy-Jacques Langevin, co-fondateur de Buzztroop.

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